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Union européenne dans les conférences en ligne


Union européenne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2019
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  • Réf : AG6281

Droit et pratique des emballages

Cet article traite sous les angles juridiques et techniques les six normes européennes d’écoconception EN 13427 à EN 13432 : - choix raisonné du type d’écoconception pour un type emballage donné; - réduction à la source; - réutilisation; - recyclabilité; - valorisation énergétique ou valorisation par compostage et biodégradation. Comme la plupart des normes nationales, européennes ou i...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2013
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  • Réf : C76

Marchés de travaux hors de l'Union européenne

, de l'Union européenne et des États ACP (art. 2.1). Cependant, «  dans le but d' assurer une rentabilité... , l'information est publiée au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), souvent plusieurs mois... à l'étranger : le Groupe de la Banque mondiale  ; la Banque européenne pour la reconstruction... et le développement  ; le Fonds européen de développement . Banque mondiale La Banque mondiale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : TRP3314

Interopérabilité ferroviaire dans l’Union européenne

de l’Europe, aboutissant à la création de l’Union européenne, a progressivement accéléré ce processus... ’hui par la législation de l’Union européenne, ainsi qu’une connaissance des rôles et responsabilités des différents... , militaire et électrotechnique. Dans le domaine des services publics de l’Union européenne (UE), le cadre d... Companies) et l’UNIFE (Union des Industries Ferroviaires Européennes), à leur tour, ont proposé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 oct. 2017
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  • Réf : 0139

Les obligations réglementaires européennes selon le marché de la substance

Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.

  • Quelles sont les différentes réglementations régissant la sécurité autour des produits chimiques ?
  • Quels sont leurs domaines d’application ?
  • Comment connaître vos obligations réglementaires en fonction des marchés visés ?
  • Quelles questions devez-vous vous poser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0149

Mise sur le marché d’une substance chimique, notifier la classification à l’Agence européenne des produits chimique (ECHA)

Vous mettez sur le marché une substance chimique, suite à sa fabrication ou son importation telle quelle ou dans un mélange. Vous devez notifier la classification de la substance auprès de l’ECHA.

  • Quelles démarches administratives réaliser en premier lieu ?
  • Quelles sont les informations minimales à obtenir avant de notifier ?
  • Comment réaliser la notification ?
  • Quels sont les éléments à conserver attestant de la conformité réglementaire ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 déc. 2011
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  • Réf : 0647

Postuler et participer à un projet européen d’innovation

L'Union européenne octroie des financements et des aides à un grand nombre de projets et de programmes pour soutenir la recherche et l’innovation. Chaque année, plusieurs appels d’offres sont lancés pour motiver les entreprises et les centres de recherche à s’intéresser à certains sujets ciblés. L’objectif de cette fiche est de vous aider à y répondre, et de profiter de l’aide de l’Union pour faire avancer vos projets. Vous trouverez en pratique :

  • Quels sont les financements proposés ?
  • Comment trouver les programmes-projets qui vous conviennent ?
  • Comment intégrer un projet européen ?
  • Quels sont les dates et les chiffres clés à garder en tête ?

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude


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