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Usage dur

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Usage dur dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2009
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  • Réf : AF6630

Matériaux ultra-durs

A travers le monde, la demande industrielle en matériaux dits ultra-durs se chiffre... à des limitations de nature thermochimique. De nouveaux matériaux ultra-durs sont alors nécessaires... pour la mise en œuvre de nouvelles compositions susceptibles de présenter un comportement ultra-dur... . Les ultra-durs sont des matériaux qui, comme le diamant ou le nitrure de bore cubique, présentent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 1996
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  • Réf : T5100

Choix et usage des matériaux

testée sur de nombreux cas concrets : on peut raisonnablement penser que, par l’usage... ) selon l’usage que le manufacturier fait des matériaux classiques et des nouveaux matériaux. La conception... des propriétés d’usage des matériaux d’une part, des caractéristiques des procédés d’autre part... ainsi qu’un matériau dur, c’est-à-dire à forte limite d’élasticité, qui absorbera moins d’énergie par plasticité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2011
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  • Réf : TRI5100

Traitements et revêtements de surface à usage tribologique

de possibilités de traitements et de revêtements de surface à usage tribologique. En cours de fonctionnement... surface cinématique doit être dure et lisse alors que la petite surface cinématique peut être plus molle... des matériaux mais une propriété d'usage, ceux-ci peuvent intervenir d'une manière décisive dans le comportement... décisif sur ce type d'endommagement. L' abrasion est due à l'action de particules dures dites libres...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0157

Restriction REACh d'une substance : vérifiez si l’usage vous concerne, connaître vos obligations

Source ANSES

Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances qui peuvent être soumises au régime de la restriction dans le cadre du règlement REACh.

Deux démarches sont à mener : une obligatoire et une optionnelle.

La démarche obligatoire

Vous devez vérifier les restrictions en vigueur ou à venir et si nécessaire l’appliquer dans votre entreprise.

Qu’est-ce qu’une restriction dans le cadre du règlement (CE) n° 1907/2006 (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) ?  

La restriction est décrite dans le titre VIII de REACh, dont son article 67 :

  • Le point de départ est, sur la base d’une évaluation des risques la conclusion d’un contrôle inadéquat des risques à l’échelle communautaire.
  • La restriction est un outil législatif pour limiter totalement ou partiellement la fabrication, l’utilisation ou/et la mise sur le marché d’une substance en tant que telle, dans un mélange ou dans un article.
  • Une restriction peut inclure toute substance qui est fabriquée ou/et importée, y compris à moins d’une tonne par an (donc même pour un tonnage inférieur à la limite fixée pour l’enregistrement).
  • Mais une restriction ne peut pas inclure des substances utilisées dans le cadre de R&D sans mise sur le marché, les intermédiaires isolés ou non qui restent sur site, ou d’applications couvertes par la directive 76/768/CEE sur les produits cosmétiques (qui sera remplacée par le règlement (CE) n° 1223/2009 à partir de 2013).
  • La liste des substances soumises à restriction figure dans l’annexe XVII. Celle-ci reprend les restrictions de la directive 76/769/CEE et est complétée au fur et à mesure des nouvelles décisions de restriction.

La démarche optionnelle

Vous pouvez envisager de contribuer avant l’adoption (cf. Procédure de restriction REACh : comment contribuer avant l’adoption du texte réglementaire) du texte légal dans l’annexe XVII si vous considérez que certaines spécificités de votre entreprise ne sont pas prises en compte.

Deux exemples de « spécificités de votre entreprise » pouvant être prises en compte dans une restriction

  • Des mesures de gestions des risques qui ne sont pas prises en compte dans l’évaluation des risques. Des risques sont identifiés pour les travailleurs ou l’environnement mais dans votre entreprise, vous avez mis en place des mesures de gestion de ces risques (confinement, recyclage…) qui réduisent les émissions.
  • Des difficultés à mettre en place une substitution. Dans votre entreprise, vous avez déjà prospecté la substitution de l’une de vos substances par une autre substance ou un autre procédé. Cette expérience vous a permis de préciser les difficultés techniques ou/et économiques que vous allez rencontrer, les impossibilités, les délais, les surcoûts…

Si ces informations ne sont pas mentionnées dans le dossier de proposition de restriction, elles pourront être utiles au processus de décision (par exemple : affinement du champ d’application, aménagement de conditions d’application, exemption…). Notez que des clauses de confidentialités peuvent être mises en place avec l’ECHA pour protéger le nom de votre entreprise et/ou les données que vous voulez fournir.

A noter

Une entreprise a l’obligation de se tenir régulièrement informée des restrictions inscrites dans l’annexe XVII du règlement REACh pour éventuellement les appliquer si des usages de substances la concernent.

Une information dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier il pourra s’agir d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution. Cette approche proactive peut de plus vous permettre de contribuer au cours de la procédure avant l’adoption du texte légal.

Vous trouverez dans cette fiche en 2 étapes les outils nécessaires à la prise en compte des restrictions REACh dans votre entreprise :

  • s’informer des restrictions ;
  • vérifier que votre usage d’une substance est concernée par une restriction.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2012
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  • Réf : 0822

Interpréter un cahier des charges et valoriser les études

Vous recevez un cahier des charges détaillé dans lequel toute la demande de votre client semble être connue.

Vous pensez légitimement que cela doit suffire à lancer une étude.

Cependant, il est dans votre intérêt de prendre le temps de préciser si le demandeur et le fournisseur que vous êtes interprètent les termes de façon identique.

Vous trouverez dans cette fiche des conseils pour :

  • relire attentivement le cahier des charges reçu ;
  • préciser si le demandeur et le fournisseur interprètent les termes de façon identique ;
  • vérifier si vous ne possédez pas déjà une partie des études nécessaires au lancement du projet.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 28 avr. 2012
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  • Réf : 0871

Effectuer le calcul dimensionnel et le calcul d’efforts d’une pièce plastique

Vous devez concevoir et réaliser une pièce plastique devant répondre à des contraintes mécaniques et/ou électriques. Vous devez prendre en compte toutes ces contraintes, les calculer et vérifier que vous n’en avez pas oublié.

Cette fiche vous aidera à :

  • penser à tous les types de contraintes auxquels votre pièce sera soumise ;
  • calculer l’impact de ces contraintes sur le dimensionnement, le matériau et le choix du moulage des pièces.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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