# Verdissement des impositions existantes

existants. Leur durabilité en est nettement affectée, pouvant conduire parfois à une perte d’aptitude... existants. De plus, si l’on se réfère au retour d’expérience acquis depuis les années 1950... ’un ouvrage. En second lieu, les [...]

de la performance énergétique des bâtiments existants. Il décrit un outil d’aide à la décision développé... effective des bâtiments existants.   L’étude complète du sujet comprend deux articles (articles C8...  100 et C8 101) [...]

La fiscalité environnementale est constituée d’impositions dont l’assiette comprend au moins un élément environnemental, par exemple l’eau ou l’air. Fondée sur le principe du pollueur-payeur, elle incite le redevable à préserver les ressources naturelles en surtaxant la [...]