Circulation des personnes - Ascenseurs

Les technologies ayant considérablement évolué ces 10 dernières années, en matière de motorisation et de système de commande des ascenseurs, les configurations et les implantations du matériel dans les bâtiments se sont largement modifiées. On peut noter, par exemple, la quasi disparition des locaux de machine dans le domaine de la construction des ascenseurs neufs. Une réglementation s’est donc mise en place au fil des ans pour encadrer à la fois la sécurité et l’entretien des installations. La Directive ascenseurs 95/16/CE du 29 juin 1995 transposée par le décret n° 2000-810 du 24 août 2000 modifié et la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 et décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 modifié, constituent les deux textes majeurs parus ces dernières années, dans le domaine de l’ascenseur.

Une nouvelle Directive n° 2014/33/UE relative à l’harmonisation des législations des Etats membres concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs s’applique à compter du 18 avril 2014. Cette nouvelle directive procède à la refonte de la Directive 95/16/CE qui toutefois reste en vigueur à titre transitoire jusqu’au 19 avril 2016. La transposition de cette nouvelle directive en droit français reste à intervenir. Parallèlement, en réponse aux exigences essentielles de sécurité et de santé imposées par ces directives, des normes harmonisées, non obligatoires, sont proposées pour faciliter leur application et proposer des solutions techniques aux concepteurs.

Cet article, basé sur une description pragmatique de la technique de l’ascenseur, permettra aux lecteurs de mieux appréhender les problématiques d’implantation du matériel dans son environnement, d’accessibilité et de sécurité liées à ce mode de déplacement vertical. Il correspond à l'état de l'art de la profession.