1. Définitions du déchet de chantier
Selon le
Dictionnaire de l'environnement
, un déchet de chantier désigne un déchet issu des travaux de construction, de réhabilitation et de démolition de bâtiments. Les déchets de chantier n'incluent pas les déchets issus des travaux publics.
Dans les pays européens, la définition de la notion de déchet est relativement harmonisée. En France, le Code de l'environnement (loi n
o
75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, et modifiée le 21 septembre 2000) définit le déchet comme le «
résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon
»....
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Définitions du déchet de chantier