1. Généralités
1.1 Établissements assujettis (article V 1)
Les dispositions des établissement de type V sont applicables aux établissements cultuels (églises, mosquées, synagogues, temples, etc.) dans lesquels l'effectif du public est supérieur ou égal à l'un des chiffres suivants :
100 personnes en sous-sol ;
200 personnes en étage et autres ouvrages en élévation ;
300 personnes au total.
1.2 Calcul...
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Généralités
Construction
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