En dehors des domaines touchant à la radioprotection et du combustible nucléaire proprement dit, la réalisation d’une centrale nucléaire ne met en œuvre que peu de techniques véritablement spécifiques, mais requiert des différents intervenants une profonde compréhension et un strict respect des objectifs de qualité à atteindre, rendant nécessaire une référence commune pour les exprimer.
Les Règles de Conception et de Construction (RCC), parues à partir de 1981, visèrent à répondre à ce besoin. Préparées sur la base des pratiques industrielles disponibles, elles furent ensuite constamment enrichies par le retour d’expérience et actualisées pour tenir compte de l’évolution du contexte réglementaire et normatif – aujourd’hui européen et international – sur lequel elles s’appuient, ainsi que du travail de rapprochement des pratiques engagé dans le contexte franco-allemand de développement du projet EPR (European Pressurized water Reactor). Le présent dossier a pour objet de les présenter.
Une première partie comporte un rappel historique de l’établissement des codes applicables aux réacteurs nucléaires, dans le contexte de la construction du parc nucléaire français.
Après un panorama général de la normalisation internationale, européenne, et française dans le domaine nucléaire, une deuxième partie expose les dispositions opérationnelles et d’organisation prises pour assurer la gestion et le développement de ces règles.
Les différents ouvrages sont ensuite présentés, l’accent étant mis plus particulièrement sur les règles de construction et de surveillance en exploitation des matériels mécaniques des chaudières de production d’électricité.
Les évolutions récentes de la réglementation et des besoins industriels ainsi que les implications qu’elles comportent tant en ce qui concerne le contenu des règles et codes français que la nécessaire ouverture à des pratiques industrielles apportant des garanties équivalentes sont enfin abordées.