9. Sigles, notations et symboles
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Sigles, notations et symboles
Sources bibliographiques
-
(1) - MINISTÈRES EN CHARGE
DE L’ÉCOLOGIE ET DE LA SANTÉ, CERIB ET CSTB - Cadre destiné aux opérateurs économiques pour la procédure d’agrément
des dispositifs d’assainissement non collectif. - http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/16_10_2023_-_cadre_de_la_procedure_
d_evaluation_anc_-_vf.pdf (2023).
-
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À lire également dans nos bases
-
ROUSSEAUX (P.) - Analyse du cycle de vie (ACV) – Présentation, méthodologie,
applications et limites -
Normes et standards
- Petites installations
de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente
(PTE) jusqu’à 50 habitants – Partie 1 : fosses septiques préfabriquées.
AFNOR - NF
EN 12566-1+A1 - 2004
- Petites installations
de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente
(PTE) jusqu’à 50 habitants – Partie 3 : stations d’épuration des eaux
usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site....
Réglementation
Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau (version consolidée du
1er juillet 2006).
Directive 91/271/CEE du Conseil, du 21 mai 1991, relative au traitement
des eaux urbaines résiduaires (version consolidée du 1er janvier 2014). JOUE L135 du 30 mai 1991.
Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques
applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant
une charge...
Annuaire
Documentation – Formation – Séminaires (liste non exhaustive)
Portail interministériel sur l’assainissement non collectif :
https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
Commission chargée de formuler des avis techniques (CCFAT) :
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