Lots techniques
Contrats de l'ingénierie - Annexe 2 : dispositions techniques (partie 1)

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Contrats de l'ingénierie - Annexe 2 : dispositions techniques (partie 1)

Auteur(s) : Gilles CASTAN

Date de publication : 10 juillet 2005 | Read in english

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2. Lots techniques

  • Clause A : Lots techniques assumés par le Maître d’œuvre

    Les lots techniques assumés par le Maître d’œuvre sont ci-après décrits :

    • … ;

    • … .

  • Clause B : Lots techniques assumés par le Client

    Les autres lots techniques, qui ne sont pas expressément décrits à la clause A ci-avant, sont assumés par le Client.

Exemple

Commentaire général concernant les lots techniques :

Le texte est à élaborer au cas par cas.

Il faut identifier les domaines techniques dont le Maître d’œuvre a la charge :

  • ...

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