4. Glossaire
Aspect environnemental (AE) ; Environmental Aspect
Éléments des activités, produits ou services d’un organisme interagissant ou susceptibles d’interactions avec l’environnement. Un aspect environnemental peut causer un ou plusieurs impacts environnementaux.
Aspect environnemental significatif (AES) ; Significant Environmental Aspect
Il s’agit d’un AE qui a ou peut avoir un impact significatif sur l’environnement.
High Level Structure (HLS)
Nouvelle structure harmonisée des normes de management qui facilite un management intégré des risques (qualité, santé, sécurité et environnement).
Parties intéressées (PI) ; Interested Parties
Il s’agit des personnes physiques ou morales qui influencent ou peuvent influencer les résultats du SME (ou qui influent ou peuvent influer sur ces résultats).
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Glossaire
Sources bibliographiques
À lire également dans nos bases
-
PRATS (A) - Mise en place d’un système de management environnemental ISO 14001 v. 2015 -
Sites Internet
LEGIFRANCE : http://www.legifrance.gouv.fr
AFNOR Association française de normalisation : http://afnor.fr
INERIS Institut national de l’environnement industriel et des risques : http://www.ineris.fr
AIDA (INERIS)...
Normes et standards
Normes françaises et européennes
- Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (Indice de classement : X30-200) - NF EN ISO 14001 - 2015
- Systèmes de management de la qualité – Exigences (Indice de classement : X50-131) - NF EN ISO 9001 - 2015
- Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire (Indice de classement : X50-130)...
Réglementation
Règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil, du 29 juin 1993, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit (Journal officiel n° L 168 du 10/07/1993 p. 0001-0018)
Code de l’environnement – Partie réglementaire – livre 5
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