6. Résiliation
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Le Contrat pourra être résilié par le Client, au terme d’un préavis d’un mois, à toute époque de l’exécution du Contrat, pour quelque raison que ce soit sans invoquer de faute du Maître d’œuvre, notifiée au Maître d’œuvre par lettre recommandée avec accusé de réception faisant référence à la présente Clause.
Le Contrat pourra être résilié par une Partie, au terme d’un préavis d’un mois si, entre temps, l’autre Partie continue d’être dans l'incapacité de remplir l'une de ses obligations au titre du Contrat pour une raison qui lui est imputable.
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À compter de l’échéance du terme prévu aux autres dispositions présentées ci-avant, le Maître d’œuvre s'engage à ne plus procéder et/ou à ne plus faire procéder qu’à des opérations de liquidation du Contrat ainsi que des contrats conclu avec...
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Résiliation
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