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RÉSUMÉ
Des opinions divergentes ont été émises quant à l'étendue de l'obligation de traçabilité. Étendue restreinte pour certains ou très vaste pour d'autres, ce qui est susceptible d'entraîner des conséquences managériales, et donc des coûts ou des sanctions judiciaires. Pour éviter de rendre la lecture difficile, il est préférable d'exposer dans une première partie l'analyse des textes obligatoires qui traitent de la traçabilité en conformité avec les règles d'interprétation qu'utiliserait probablement le juge. C'est seulement dans un appendice consacré aux arguments contraires que seront discutées les interprétations différentes.
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Henri TEMPLE : Avocat, expert international - Directeur à l'Université de Montpellier, du Centre du droit de la consommation et du marché (CDCM), du Master Consommation, de l'European Master for Consumer Affairs (EMCA)
INTRODUCTION
Des opinions divergentes ont été émises quant à l'étendue de l'obligation de traçabilité.
Étendue restreinte pour certains ou étendue très vaste pour d'autres, ce qui est susceptible d'entraîner des conséquences managériales – et donc des coûts – ou des sanctions judiciaires.
Pour éviter de rendre la lecture difficile, il est préférable d'exposer dans une première partie l'analyse des textes obligatoires qui traitent de la traçabilité en conformité avec les règles d'interprétation qu'utiliserait probablement le juge. Car c'est lui, tôt ou tard, qui aura le dernier mot.
C'est seulement dans un appendice consacré aux arguments contraires ( prolepses ) que nous discuterons et – espérons-nous – réfuterons une fois pour toute les interprétations différentes.
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Traçabilité des produits alimentaires et non alimentaires : l'ampleur des contraintes
La traçabilité selon les textes obligatoires
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