Présentation
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Joaquim LI : Ingénieur docteur en chimie et diplômé du CEIPI brevet, Plasseraud IP
INTRODUCTION
Pour obtenir un brevet sur une invention, il est nécessaire que l’invention soit nouvelle. Cette fiche explique comment est évaluée la condition de nouveauté en matière de brevets.
On y verra que la définition juridique d’un concept familier comme la nouveauté nécessite de tenir compte de bien des détails. On y insiste sur ce qui justifie les choix faits pour définir la nouveauté, comparés à d’autres choix a priori possibles. Sans prétendre rendre le lecteur autonome pour la détermination de la nouveauté d’une invention, on l’initiera à quelques aspects pratiques de l’appréciation de cette condition première de validité des brevets (la deuxième à respecter étant l’activité inventive).
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DOI (DIGITAL OBJECT IDENTIFIER)
RÉFÉRENCE BIBLIOGRAPHIQUE
Comprendre le critère de nouveauté
Pourquoi une invention doit-elle être nouvelle ?
Sources bibliographiques
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