Présentation
Auteur(s)
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René ELADARI : Délégué général au programme pluriannuel d’équipement - Ministère de la Justice
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Dominique CROISET : Architecte DESAMinistère de la Justice
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Lire l’articleINTRODUCTION
Une très grande attention sera portée à la qualité de l’environnement architectural, afin que celui‐ci participe au maximum au maintien de la notion de composition urbaine, qui doit guider l’organisation et l’assemblage des différentes composantes des établissements pénitentiaires.
Cela a pour but de réduire l’effet d’enfermement, en laissant aux détenus la perception de lieux différenciés, adaptés aux diverses fonctions assurées dans les établissements.
L’objectif pénitentiaire est donc d’assurer la régulation sociale, par l’application de peines, et de favoriser la réinsertion après exécution de la peine.
Ces objectifs ont été concrétisés par plusieurs concours d’architecture. Afin de guider leur organisation, un groupe de réflexion a été constitué à l’initiative de M. Badinter, Garde des Sceaux, en janvier 1984, pour préciser les caractéristiques de la prison de l’an 2000. Ce groupe de réflexion, composé de membres de l’administration pénitentiaire, de médecins, d’architectes, d’avocats, de magistrats, a dégagé un certain nombre d’exigences fondamentales destinées à servir de base à l’élaboration de tout programme de constructions neuves ou de rénovations d’établissements anciens : architecture au service de l’amélioration des conditions de vie des détenus et des conditions de travail du personnel pénitentiaire, adaptation des constructions à l’environnement, économie d’exploitation, participation de la main‐d’œuvre pénitentiaire, etc.
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- Version archivée 2 de mai 2012 par René ELADARI
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"Droit et organisation générale de la construction"
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4. Une journée d’un détenu
4.1 Incarcération
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Cas de la maison d’arrêt
L’arrivée d’un prévenu, ou d’un détenu, se fait en fourgon cellulaire, accompagné par des représentants des forces de police ou de la gendarmerie. Il vient du commissariat de police, ou du palais de justice pendant la période d’instruction.
L’entrée à la porterie se fait en véhicule, le chauffeur n’y ayant à présenter que l’identité du véhicule. Le prévenu est conduit à l’entrée du greffe, y est pris en charge par le service pénitentiaire : écrou (enregistrement du mandat de dépôt, relevés anthropométriques, fouille). Le prévenu est, à cette occasion, entièrement déshabillé et fouillé ; il laisse au vestiaire les objets et vêtements dont il n’a pas l’usage en détention. Ses objets de valeur sont stockés dans le local petite fouille. Un trousseau constitué de vêtements, matériel de couchage et de toilette, ustensiles pour les repas, peut lui être remis sur sa demande.
Il est ensuite accompagné par un surveillant jusque dans l’unité d’hébergement particulier, dit « d’accueil », où il sera soumis à une série d’entretiens. Dans les jours qui suivent, il est affecté à une unité d’hébergement courant.
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Cas de l’établissement pour peines
La démarche est similaire, la formalité d’écrou est similaire, il n’y a pas d’anthropométrie, le séjour en unité d’accueil est plus long car les tests médicaux sont plus complets et il s’y ajoute une étude psychologique : durée, une semaine environ.
4.2 Hébergement : lever, repas, détente en fin de journée
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Description des horaires
La vie dans l’unité d’hébergement est rythmée par les repas et l’accès aux différentes activités, qui se fait par des liaisons internes ou par des galeries extérieures (figure 8) :
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petit déjeuner distribué à partir de 7 h 20 ; durée du repas : 10 min...
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Une journée d’un détenu
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - Architecture et justice, deux siècles d’évolution. - Ministère de la Justice, direction de l’Administration générale et de l’Équipement, sous-direction de l’Équipement, 72 p. (1988).
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(2) - Architecture et Prisons. - Rapport présenté à Monsieur le Garde des Sceaux par la Commission d’étude, 112 p., mars 1985.
-
(3) - FOUCAULT (M.) - Surveiller et punir. Naissance de la prison. - NRF Gallimard, 315 p. (1975-1982).
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