| Réf : G2590 v2

Informations nécessaires à la mise en œuvre de l’ESR
Diagnostic initial. Évaluation simplifiée des risques

Auteur(s) : Dominique DARMENDRAIL

Date de publication : 10 oct. 2001

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  • Dominique DARMENDRAIL : Chef du service Environnement et Procédés du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

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INTRODUCTION

L’ambition de cet article est de présenter deux des outils méthodologiques et techniques développés dans le cadre de la mise en place de la politique française en matière de gestion et réhabilitation des sites et sols pollués, à savoir la méthode nationale d’évaluation simplifiée des risques (ESR), qui s’appuie sur une étape d’investigation, appelée diagnostic initial.

Ces outils ont été développés afin de permettre de répondre à des questions fréquemment rencontrées dans la gestion des sites et sols pollués, en particulier celles relatives à l’identification des sites présentant les plus forts risques en vue de les étudier et, si nécessaire, de les réhabiliter.

La mise en œuvre de ces deux outils, diagnostic initial et évaluation simplifiée des risques, requiert le plus souvent le recours à des experts (internes et/ou externes aux entreprises responsables de sites pollués) dont le savoir-faire et l’expérience permettent d’optimiser le rapport qualité – coût et de satisfaire aux exigences des donneurs d’ordre.

Plusieurs guides méthodologiques, permettant de faciliter la gestion des sites et sols, ont été développés ces dernières années au sein de groupes de travail nationaux pilotés par le ministère chargé de l’Environnement.

L’article s’attache à présenter l’approche méthodologique développée ayant conduit à la publication de la version 2 de ces guides, en juillet 2000, tout en la restituant dans le contexte de son élaboration. En effet, bien que pouvant être mise en œuvre dans le cadre d’une démarche volontaire (notamment lors de cessions / acquisitions de sites), ces études sont le plus souvent entreprises dans un contexte réglementaire lié à la gestion des sites d’installations classées (en particulier ceux visés par la circulaire ministérielle du 3 avril 1996).

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-g2590


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4. Informations nécessaires à la mise en œuvre de l’ESR

Les informations nécessaires à la mise en œuvre de l’ESR sont recueillies pendant la phase du diagnostic initial (tableau 2). Ainsi, une trentaine de paramètres, correspondants à 43 notes au maximum, ont été retenus dans la version 2 de la méthode d’évaluation simplifiée des risques pour décrire la ou les sources de pollution présentes sur site et leur impact potentiel sur l’environnement.

Ces paramètres sont répartis en quatre groupes :

  • potentiel danger de la source ;

  • potentiel de mobilisation et de transfert des substances polluantes comprenant deux parties :

    • potentiel de mobilisation de la source vers le milieu,

    • potentiel de transfert dans le milieu vers la cible ;

  • cible ;

  • impact constaté.

Il convient de préciser que l’impact constaté pris en compte à ce stade doit être attribuable au site étudié. Pour cela, deux principes ont été retenus pour apprécier le niveau de l’impact :

  • les différences entre l’amont et l’aval mesurées doivent être significatives (différence au moins supérieure à 50 %, du moins pour les substances ubiquistes) ; en deçà, il sera possible toutefois de prendre en compte un impact suspecté (note 1 accompagnée d’un ?) ;

  • l’impact pourra être important si les mesures effectuées à l’aval hydraulique ou au droit des cibles identifiées sont supérieures aux valeurs de constat d’impact (VCI).

Ces VCI sont définies, pour chaque milieu d’exposition, en fonction de l’usage pris en compte dans l’évaluation simplifiée des risques, selon les modalités définies dans l’annexe 5 du classeur « Gestion des sites (potentiellement) pollués » (encadré 2).

Encadré 2 – Valeurs de constat d’impact

Dans le cadre de la mise au point de la version 2, des valeurs de constat d’impact françaises ont été développées pour une douzaine de substances dangereuses (arsenic, chrome, mercure, zinc, benzène, chlorure de vinyle, cis 1,2-dichloroéthylène, tétrachloroéthylène,...

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