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Auteur(s)
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Dominique DARMENDRAIL : Chef du service Environnement et Procédés du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’ambition de cet article est de présenter deux des outils méthodologiques et techniques développés dans le cadre de la mise en place de la politique française en matière de gestion et réhabilitation des sites et sols pollués, à savoir la méthode nationale d’évaluation simplifiée des risques (ESR), qui s’appuie sur une étape d’investigation, appelée diagnostic initial.
Ces outils ont été développés afin de permettre de répondre à des questions fréquemment rencontrées dans la gestion des sites et sols pollués, en particulier celles relatives à l’identification des sites présentant les plus forts risques en vue de les étudier et, si nécessaire, de les réhabiliter.
La mise en œuvre de ces deux outils, diagnostic initial et évaluation simplifiée des risques, requiert le plus souvent le recours à des experts (internes et/ou externes aux entreprises responsables de sites pollués) dont le savoir-faire et l’expérience permettent d’optimiser le rapport qualité – coût et de satisfaire aux exigences des donneurs d’ordre.
Plusieurs guides méthodologiques, permettant de faciliter la gestion des sites et sols, ont été développés ces dernières années au sein de groupes de travail nationaux pilotés par le ministère chargé de l’Environnement.
L’article s’attache à présenter l’approche méthodologique développée ayant conduit à la publication de la version 2 de ces guides, en juillet 2000, tout en la restituant dans le contexte de son élaboration. En effet, bien que pouvant être mise en œuvre dans le cadre d’une démarche volontaire (notamment lors de cessions / acquisitions de sites), ces études sont le plus souvent entreprises dans un contexte réglementaire lié à la gestion des sites d’installations classées (en particulier ceux visés par la circulaire ministérielle du 3 avril 1996).
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- Version archivée 1 de avr. 1999 par Dominique DARMENDRAIL
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3. Principes de base
À partir des éléments d’information recueillis au cours du diagnostic initial, formulés dans le schéma conceptuel (figure 2) et le tableau récapitulatif des sources (tableau 1), on procède à l’évaluation simplifiée des risques. Son objectif est de fournir des éléments permettant de différencier, en faisant appel à des options volontairement simplificatrices, les sites ne présentant pas de menaces pour la santé humaine et l’environnement de ceux susceptibles de générer des nuisances notables et pérennes.
L’évaluation simplifiée des risques est une méthode de scores. Elle s’appuie sur le principe que l’existence d’un risque implique la présence concomitante d’une source dangereuse (D), d’un mode de transfert vers et dans des milieux de transfert (T) et d’une cible (C). Dès lors qu’un de ces facteurs n’existe pas (exemple : absence d’une nappe), le risque n’est pas à prendre en compte et l’évaluation des risques potentiels, pour le milieu et l’usage donnés, est sans objet.
Pour chaque type de facteurs (D, T, C) sont définis des critères et paramètres techniques permettant de les caractériser. Chacun de ces derniers fait l’objet de modalités de notation, fonctions des valeurs qu’ils peuvent prendre. Chacun d’entre eux est évalué sur la base des informations obtenues au cours du diagnostic initial, puis noté. Les notes élémentaires attribuées sont ensuite combinées afin de fournir des notes de synthèse, correspondant aux différentes voies d’exposition identifiées, en vue d’une classification du site.
Les options simplificatrices retenues sont :
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l’ESR est effectuée en considérant l’homme comme cible principale exposée, et ce de façon directe (contact avec les sols) ou indirecte (utilisation des ressources en eau) ;
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l’ESR et la classification du site qui en découle sont réalisées pour les conditions existantes au moment de l’étude, prenant en considération le niveau des connaissances scientifiques et techniques du moment, et l’usage envisagé du site et de son environnement ; en cas de modification de l’une de ces deux dernières conditions, l’ESR doit être révisée ;
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l’ESR ne prend pas en compte les risques immédiats (exemple :...
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