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Chimie de l’eau et corrosion dans les REP| Réf : BN3805 v1
Auteur(s) : Philippe SAINT-RAYMOND
Date de publication : 10 janv. 2005
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Réacteurs du futur - Évolution de l’approche de sûretéCet article fait partie de l’offre
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Les activités comportant un risque d’exposition aux rayonnements ionisants sont soumises à un certain nombre de principes, dont certains sont inscrits dans la législation et la réglementation et ont un champ d’application précis. Ces principes, qui traduisent la philosophie et l’éthique qui doivent encadrer ces activités, ont parfois leur équivalent dans d’autres champs d’activité.
Le principe de responsabilité exprime que la responsabilité des activités à risques incombe en première ligne à ceux qui les entreprennent ou les exercent, et non aux Pouvoirs publics ou à d’autres acteurs. Dans le domaine nucléaire, ce principe s’exprime par la responsabilité première de l’exploitant, notion inscrite dans les conventions internationales, notamment la Convention de Paris, du 29 juillet 1960, sur la responsabilité civile dans le domaine de l’énergie nucléaire.
La traduction budgétaire du principe de responsabilité est le principe pollueur-payeur, inscrit dans le Code de l’environnement.
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Le principe d’optimisation est l’un des trois principes de la radioprotection, inscrits dans le Code de la santé publique. Il impose que l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants résultant des activités nucléaires soit maintenue à un niveau aussi faible qu’il est raisonnablement possible, compte tenu de l’état des techniques, des facteurs économiques et sociaux, et le cas échéant de l’objectif médical recherché.
Ce principe trouve son équivalent, pour les activités non nucléaires, dans le Code de l’environnement, sous la forme du principe d’action préventive et de correction des atteintes à l’environnement, par priorité à la source, en utilisant les meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable.
Dans les installations nucléaires, l’optimisation de la sûreté est réalisée par application de ce qu’on appelle la défense en profondeur : cela consiste à mettre en place toute une série de lignes de défense, barrières physiques ou dispositions organisationnelles, pour prévenir...
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