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Auteur(s)
-
Léon NOUINDE : Ingénieur en construction mécanique option énergétique - ex-directeur qualité à l’ENSIATE
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’un des moyens pour répondre à l’incitation des pouvoirs publics à demeurer sobre énergétiquement est la norme ISO 50001. Cette norme internationale a été mise en place le 15 juin 2011 par l’ISO (organisme international de normalisation) et a été révisée en 2018.
D’application volontaire, sa mise en œuvre permet de :
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réduire la facture énergétique ;
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réduire l’impact carbone ;
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gagner en crédibilité auprès des parties intéressées ;
-
d’éviter l’audit énergétique imposé aux grandes et moyennes entreprises de plus de 250 salariés tous les quatre ans.
Cependant, depuis la publication de la directive européenne 2023/1791, les entreprises consommant plus de 23,7 GWh/an sont tenues de mettre en œuvre un SME ISO 50001 avant octobre 2027.
Dans le premier volet de cette étude, nous décrirons le processus de mise en œuvre de la norme. Le second volet sera consacré à la certification. L’avant-dernière section sera dédiée à l’ISO 50005:2021 qui offre une approche simplifiée pour les PME/TPE souhaitant initier un SME sans certification immédiate. Enfin, l’étude sera close par le financement du projet.
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- Version archivée 1 de déc. 2022 par Léon NOUINDE
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Quand faut-il s’y lancer et quid de l’ISO 50005:2021 ?Article inclus dans l'offre
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4. Quel est le mode d’emploi pour obtenir la certification ?
Une des conditions obligatoires pour obtenir la certification par un tiers certificateur indépendant est de prouver qu’il y a une amélioration continue de la performance énergétique au sein de l’entreprise. Le SME doit par conséquent être revu régulièrement par la direction, qui évaluera son efficacité et sa pertinence. Cette revue représente toujours la fin d’un cycle et, en même temps, le point de départ du nouveau cycle. Cette condition étant satisfaite, voyons à présent les différentes phases pour obtenir le certificat.
4.1 Étude documentaire
Ceci peut se faire en présentiel ou bien à distance. Il s’agit de vérifier que les informations documentées sont conformes et en nombre suffisant pour déclarer que le SME est éligible à la certification.
HAUT DE PAGE4.2 Visite d’évaluation
Cette étape est facultative. Toutefois, elle sert à faire un prédiagnostic et à augmenter les chances pour réussir la certification du premier coup.
HAUT DE PAGE4.3 Audit initial
Sa préparation est faite conjointement avec le certificateur. Il est réalisé sur site via l’analyse des données et des pratiques. Une rencontre avec les autres membres de l’équipe « énergie » est envisageable.
HAUT DE PAGE4.4 Debriefing de l’audit
Une présentation synthétique des conclusions de l’audit est faite à l’audité. Le rapport lui est remis. Si des écarts ont été mis en évidence, ils devront être corrigés dans un délai fixé de commun accord.
HAUT DE PAGE4.5 Délivrance du certificat
L’auditeur délivre un certificat comme preuve de l’éligibilité. Ce certificat a une durée de validité de trois ans.
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Accompagnement à la construction d’un système de management de l’énergie, ADEME. Version du 8 novembre 2013.
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BS EN ISO 50001:2018 / Éditions BSI Standards Publication.
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ISO 50001:2018 Système de management de l’énergie en date du 21 août 2018 – Exigences et recommandations pour la mise en œuvre. Elle remplace l’ISO 50001:2011.
-
Processus d’audit selon l’ISO 50001
fic1782m1.docx
-
La tortue de Crosby
fic1782m2.docx
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