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Léon NOUINDE : Ingénieur en construction mécanique option énergétique - ex-directeur qualité à l’ENSIATE
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’un des moyens pour répondre à l’incitation des pouvoirs publics à demeurer sobre énergétiquement est la norme ISO 50001. Cette norme internationale a été mise en place le 15 juin 2011 par l’ISO (organisme international de normalisation) et a été révisée en 2018.
D’application volontaire, sa mise en œuvre permet de :
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réduire la facture énergétique ;
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réduire l’impact carbone ;
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gagner en crédibilité auprès des parties intéressées ;
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d’éviter l’audit énergétique imposé aux grandes et moyennes entreprises de plus de 250 salariés tous les quatre ans.
Cependant, depuis la publication de la directive européenne 2023/1791, les entreprises consommant plus de 23,7 GWh/an sont tenues de mettre en œuvre un SME ISO 50001 avant octobre 2027.
Dans le premier volet de cette étude, nous décrirons le processus de mise en œuvre de la norme. Le second volet sera consacré à la certification. L’avant-dernière section sera dédiée à l’ISO 50005:2021 qui offre une approche simplifiée pour les PME/TPE souhaitant initier un SME sans certification immédiate. Enfin, l’étude sera close par le financement du projet.
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- Version archivée 1 de déc. 2022 par Léon NOUINDE
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Comment se conformer à la norme ISO 50001 ?2. Quelles sont les exigences et les points clefs de la norme ?
La norme ISO 50001 est intégralement orientée vers l’amélioration continue de la performance énergétique. Sa structure globale comporte dix clauses. Les clauses 1 à 3 détaillent le champ d’application, les références normatives et les termes et définitions de la norme. Les clauses 4 à 10 décrivent les exigences normatives. Pour s’orienter vers une meilleure efficacité énergétique et pour réduire les émissions des gaz à effet de serre, la norme recommande la mise en œuvre des sept dernières exigences.
2.1 Clause 4 – Contexte de l’organisme
La clause 4 constitue la première exigence normative à prendre en compte pour mener à bien la certification qui demeure l’objectif final de ce projet. Il s’agit d’analyser et d’évaluer les domaines thématiques internes et externes de l’entreprise et de comprendre les besoins et les attentes des salariés et des parties intéressées.
HAUT DE PAGE2.2 Clause 5 – Leadership
La direction de l’entreprise doit démontrer son engagement dans l’évaluation de la situation actuelle et à venir et fournir les ressources nécessaires pour y parvenir. Cela inclut la nomination d’un responsable « énergie », avec une équipe si nécessaire, dont le rôle, la responsabilité et l’autorité sont bien définis ainsi que la communication de l’orientation stratégique et la recherche de l’adhésion de tous les acteurs du développement durable.
HAUT DE PAGE2.3 Clause 6 – Planification
La planification d’un projet conduit à une plus grande concentration des efforts sur les objectifs à réaliser. Fixer les délais assure une meilleure capacité d’organisation pour tous les acteurs. C’est pour cette raison que la norme recommande dans cette clause de traiter les points clefs suivants :
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actions face aux risques et opportunités ;
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objectifs et cibles énergétiques ;
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revues énergétiques ;
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indicateurs de performance énergétique ;
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situation...
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Quelles sont les exigences et les points clefs de la norme ?
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Accompagnement à la construction d’un système de management de l’énergie, ADEME. Version du 8 novembre 2013.
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BS EN ISO 50001:2018 / Éditions BSI Standards Publication.
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ISO 50001:2018 Système de management de l’énergie en date du 21 août 2018 – Exigences et recommandations pour la mise en œuvre. Elle remplace l’ISO 50001:2011.
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Outil
Processus d’audit selon l’ISO 50001
fic1782m1.docx
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Outil
La tortue de Crosby
fic1782m2.docx
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