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Auteur(s)
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Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.
Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.
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6. Abréviations et acronymes
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SME : système de management environnemental
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Exemple d’une liste d’informations documentées (Outil
fic0527m1.xlsx
).Une liste des informations documentées pourra vous permettre de trouver la bonne version d’un document.
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ISO 14001 : Management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Dernière édition parue le 15 septembre 2015.
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ISO 14004 : Lignes directrices du système environnement
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ISO 14006 : Éco-conception, réduction des impacts environnementaux des produits et des services. Système management environnemental – Lignes directrices pour incorporer l’écoconception.
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ISO 14010, 11, 12 : Audit du système environnement
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ISO 14020 : Étiquettes et déclarations environnementales – Principes généraux.
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ISO 14021 : Marquage et déclarations environnementales – Autodéclarations environnementales (étiquetage de type II).
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ISO 14024 : Marquage et déclarations environnementales – Étiquetage environnemental de type I – Principes et méthodes.
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ISO 14031 : Indicateurs environnementaux
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ISO 14040 : Analyse du cycle de vie, principes et cadre
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ISO 14044 : Analyse du cycle de vie, exigences et lignes directrices
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