Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001 : Définir la typologie de documentation répondant aux exigences de la norme ISO 14001

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Auteur(s)

Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France

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INTRODUCTION

Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.

Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0527

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Établir les informations documentées nécessaires pour un SME répondant aux exigences de la norme ISO 14001 v2015 ?

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2. Définir la typologie de documentation répondant aux exigences de la norme ISO 14001

La nouvelle version n’exige plus de procédure ni d’enregistrement spécifique, mais bien des informations documentées. Celles-ci couvrent les notions antérieures de procédures, documents ou autre enregistrement que la version 2004 exigeait, la version 2015 n’étant ni moins ni plus exigeante sur ce point.

Ces informations documentées sont considérées comme des outils au service de la maîtrise du système de management et de ses processus afin d’en assurer l’efficacité (cf. chapitre 7 « Support » des exigences de maîtrise documentaire).

Elles sont plus axées sur l’assurance de la mise en œuvre et de l’atteinte des résultats que sur les méthodologies utilisées. De plus, le dimensionnement « approprié » et « nécessaire » des informations documentées, exprimé dans les chapitres 7.5.2 et 7.5.3, permet de maintenir un système mis en place antérieurement, de l’adapter en examinant les possibilités d’allègement ou encore de mettre un système en place parfaitement adapté, selon les cas.

La création et la mise à jour doivent être maîtrisées et assurées.

La norme ISO 14001 version 2015 exige de mettre en place et de maintenir à jour des informations documentées que vous trouverez dans le tableau ci-dessous. Elles doivent définir les modalités et apporter les preuves que le Système de Management Environnemental répond a minima à ces exigences.

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