1.1 - Les facteurs économiques
1.2 - Les facteurs humains
1.3 - Les facteurs stratégiques

2 - QUELLES SONT LES PRINCIPALES EXIGENCES DE L’ISO 14001 ?

2.1 - Politique environnementale
2.2 - Risques et opportunités et aspects environnementaux
2.3 - Obligation de conformité
2.4 - Planification d’actions
2.5 - Objectifs et plans d’actions
2.6 - Compétence, formation et sensibilisation
2.7 - Communication
2.8 - Maîtrise opérationnelle
2.9 - Préparation et réponse aux situations d’urgence

3 - COMMENT INTÉGRER LE SME AU(X) SYSTÈME(S) EXISTANT(S) ?

3.1 - Le système documentaire
3.2 - Les audits internes et la revue de direction

4 - NOTRE CONSEIL

4.1 - Lisez la norme jusqu’au bout !
4.2 - Cherchez des relais dans chacun des services
4.3 - Et si vous intégriez la qualité à l’environnement ?

5 - ERREURS À ÉVITER

5.1 - N’oubliez pas d’activités lors de l’identification des aspects environnementaux
5.2 - Ne vous limitez pas à la prise en compte du Code de l’environnement pour l’identification des exigences réglementaires

6 - FOIRE AUX QUESTIONS

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Références

Fiche pratique | Réf : FIC0497 v1

Erreurs à éviter
ISO 14001 – Système de management environnemental

Auteur(s) : Carole PIERRON

Date de publication : 10 avr. 2018 | Read in English

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Auteur(s)

Carole PIERRON : Animatrice Sécurité et Environnement, Vorwerk Semco SAS, Cloyes-sur-le-Loir, France

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INTRODUCTION

La norme ISO 14001 est applicable à tous les types d’entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. Elle repose sur le principe du PDCA, et est compatible avec les normes ISO 9001 pour le système de management de la qualité et OHSAS 18001 pour le système de management de la santé et de la sécurité au travail, prochainement remplacée par l’ISO 45001. Elle n’impose pas de niveau de résultat mais une exigence de prévention des pollutions et d’amélioration continue des performances et du système de management lui-même. C’est bien sûr une norme certifiable.

Dans cette fiche, vous trouverez :

les bénéfices que peut apporter un SME ;
une présentation des principales exigences de l’ISO 14001 ;
des pistes pour l’intégration du SME dans votre organisation.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0497

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Foire aux questions

5. Erreurs à éviter

5.1 N’oubliez pas d’activités lors de l’identification des aspects environnementaux

Dans le domaine d’application du SME, toutes les activités doivent être analysées, y compris les activités ponctuelles ou saisonnières (travaux, activités de maintenance, phases d’arrêt ou de redémarrage des installations…) et celles effectuées par des entreprises extérieures (personnes travaillant pour votre compte). N’oubliez pas non plus d’examiner les activités passées et les nouveaux projets. Les aspects environnementaux liés à un fonctionnement en mode dégradé (mauvais réglage d’une chaudière…) peuvent être analysés dans ce cadre ou vous pouvez choisir de les considérer comme des situations d’urgence.

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5.2 Ne vous limitez pas à la prise en compte du Code de l’environnement pour l’identification des exigences réglementaires

Les règlements émis par l’Union européenne sont applicables directement sans transcription dans la législation nationale, le Code de santé publique peut également contenir des exigences applicables à l’entreprise. Les textes locaux (PLU, arrêtés limitant l’utilisation des ressources en eau en période de sécheresse…) doivent aussi être pris en compte.

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