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Auteur(s)
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Frédérique FAGES : Ingénieur et juriste en environnement
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Lire l’articleINTRODUCTION
Au cours de l’étude d’impact et de l’étude des dangers, vous devez identifier les intérêts extérieurs à protéger et les dangers présentés par l’exploitation du site industriel (Cf.Élaborer son étude des dangers [FIC 0067]; Identifier les risques d’origine interne [FIC 0186]).
Risques liés au fait d’exploiter un site industriel
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impacts, ou modifications, engendrés par l’exploitation vis-à-vis de son environnement extérieur (Cf.Élaborer une étude d’impact [FIC 0024]) ;
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dangers que peut provoquer l’exploitation vis-à-vis des intérêts extérieurs à protéger, compte tenu de leur vulnérabilité (population, captage d’alimentation en eau potable, zones agricoles, etc.).
Pour n’omettre aucune situation, il est utile d’avoir une autre façon d’appréhender les risques liés à l’exploitation, en identifiant les risquesd’origine externe pouvant présenter un danger vis-à-vis de votre site d’exploitation.
Il s’agit d’étudier les principaux événements initiateurs de dangers, existants ou potentiels, vis-à-vis des installations et activités présentes sur un site industriel. Il faut en définir les origines.
À noter
Le risque lié à ces événements initiateurs de dangers et leurs impacts potentiels sur un site est à évaluer dans l’étude de dangers au niveau de l’analyse de risques [FIC 0126].
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Notre conseil2. Quelles limites doivent être prises en compte dans l’identification de l’origine des risques ?
L’étude sur les risques majeurs naturels et technologiques réunit les informations disponibles, techniques et historiques, susceptibles de se produire dans votre département d’implantation. Elle vise deux objectifs :
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fournir une base de données pour réaliser, par la suite, l’étude des scénarios de dangers qui réunira les informations nécessaires à l’exploitant pour développer les actions préventives sur le site ;
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mobiliser les employés sur les enjeux des risques dans l’entreprise afin de les inciter à intégrer la notion de risques dans les actions quotidiennes.
L’identification des dangers naturels et technologiques présents doit être réalisée le plus soigneusement possible.
Au cours des recherches réalisées lors de la phase d’identification des dangers, des situations non listées dans le « répère1 » peuvent apparaître.
2.1 Seraient-elles pertinentes ? Dans l’intérêt de l’étude, faut-il investiguer ?
Les textes nuancent la réponse, en donnant une liste d'événements externes susceptibles de conduire à des accidents majeurs pouvant ne pas être pris en compte dans l'étude de dangers en l'absence de règles ou instructions spécifiques (sauf demande spécifique de l’administration par exemple).
Il s'agit des risques suivants :
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chute de météorite ;
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séismes d'amplitude supérieure aux séismes maximum de référence éventuellement corrigés de facteurs, tels que définis par la réglementation applicable aux installations considérées ;
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crues d'amplitude supérieure à la crue de référence, selon les règles en vigueur ;
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événements climatiques d'intensité supérieure aux événements historiquement connus ou prévisibles pouvant affecter l'installation, selon les règles en vigueur ;
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chute d'avion hors des zones de proximité d'aéroport ou aérodrome, c'est-à-dire à plus de 2 000 mètres de tout point des pistes de décollage et d'atterrissage ;
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rupture de barrage de classe A ou B au sens de l'article R. 214-112 du Code...
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Quelles limites doivent être prises en compte dans l’identification de l’origine des risques ?
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Guide méthodologique national du 25 juin 2003, basé sur le modèle INERIS, version 1, du 20 mai 2003 « Outils d’analyse des risques générés par une installation industrielle »
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Formalisation du savoir et des outils dans le domaine des risques majeurs (DRA-35) §-7 Outils d’analyse des risques générés par une installation industrielle (mai 2003) et §-9 L’étude de danger d’une installation classée (avril 2006) - INERIS
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Outil
Risques d’origine externe (Outil
fic0205m1.docx
).La connaissance des dangers externes sert à définir des prescriptions internes à l’exploitation pour l’évitement du risque. Ce document en explique l’utilité, pour chaque catégorie de risque.
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Outil
Sources d’information relatives aux risques d’origine naturelle et technologique (Outil
fic0205m2.docx
).
Savoir...
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