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Auteur(s)
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Frédérique FAGES : Ingénieur et juriste en environnement
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Lire l’articleINTRODUCTION
Au cours de l’étude d’impact et de l’étude des dangers, vous devez identifier les intérêts extérieurs à protéger et les dangers présentés par l’exploitation du site industriel (Cf.Élaborer son étude des dangers [FIC 0067]; Identifier les risques d’origine interne [FIC 0186]).
Risques liés au fait d’exploiter un site industriel
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impacts, ou modifications, engendrés par l’exploitation vis-à-vis de son environnement extérieur (Cf.Élaborer une étude d’impact [FIC 0024]) ;
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dangers que peut provoquer l’exploitation vis-à-vis des intérêts extérieurs à protéger, compte tenu de leur vulnérabilité (population, captage d’alimentation en eau potable, zones agricoles, etc.).
Pour n’omettre aucune situation, il est utile d’avoir une autre façon d’appréhender les risques liés à l’exploitation, en identifiant les risquesd’origine externe pouvant présenter un danger vis-à-vis de votre site d’exploitation.
Il s’agit d’étudier les principaux événements initiateurs de dangers, existants ou potentiels, vis-à-vis des installations et activités présentes sur un site industriel. Il faut en définir les origines.
À noter
Le risque lié à ces événements initiateurs de dangers et leurs impacts potentiels sur un site est à évaluer dans l’étude de dangers au niveau de l’analyse de risques [FIC 0126].
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Quels sont les risques d’origine externe à prendre en compte dans une étude des dangers ?7. Glossaire
Accident majeur
Événement non désiré, tel qu’une émission de substance toxique, un incendie ou une explosion d'importance majeure résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l'exploitation d'un établissement couvert par la présente directive, entraînant pour la santé humaine, à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement, et/ou pour l'environnement, un danger grave, immédiat ou différé, et faisant intervenir une ou plusieurs substances dangereuses.
Cinétique
Vitesse d’enchaînement des événements constituant une séquence accidentelle de l’événement.
Conséquences
Combinaison, pour un accident donné, de l’intensité des effets et de la vulnérabilité des cibles situées dans les zones exposées à ces effets. Elles s’expriment en définissant la nature et la gravité des atteintes portées à ceux-ci. Le terme « dommages » est parfois employé pour désigner les conséquences : « Blessure physique ou atteinte à la santé des personnes ou atteintes aux biens ou à l’environnement ».
Danger
Propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement.
Effets dominos
Action d’un phénomène dangereux affectant une ou plusieurs installations d’un établissement qui pourrait déclencher un autre phénomène sur une installation ou un établissement voisin, conduisant à une aggravation générale des effets du premier phénomène.
Établissement
Ensemble de la zone placée sous le contrôle d'un exploitant où des substances dangereuses se trouvent dans une ou plusieurs installations, y compris les infrastructures ou les activités communes ou connexes.
Étude de dangers
Élaborer sous la responsabilité de l’exploitant de l’activité industrielle, et en complément de l’étude d’impact, l’étude de dangers permet de cerner tous les risques induits par l’installation pour l’environnement et la sécurité des populations, ainsi que les moyens de les réduire. Une telle étude est soumise à enquête publique préalablement à toute délivrance d’autorisation d’exploiter l’installation...
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Glossaire
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Guide méthodologique national du 25 juin 2003, basé sur le modèle INERIS, version 1, du 20 mai 2003 « Outils d’analyse des risques générés par une installation industrielle »
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Formalisation du savoir et des outils dans le domaine des risques majeurs (DRA-35) §-7 Outils d’analyse des risques générés par une installation industrielle (mai 2003) et §-9 L’étude de danger d’une installation classée (avril 2006) - INERIS
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Outil
Risques d’origine externe (Outil
fic0205m1.docx
).La connaissance des dangers externes sert à définir des prescriptions internes à l’exploitation pour l’évitement du risque. Ce document en explique l’utilité, pour chaque catégorie de risque.
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Outil
Sources d’information relatives aux risques d’origine naturelle et technologique (Outil
fic0205m2.docx
).
Savoir...
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