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Auteur(s)
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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La réglementation vous impose de faire procéder au mesurage des agents chimiques dangereux. Ces mesures doivent être réalisées dans un cadre méthodologique précis afin de conclure à la conformité ou non de l'exposition des salariés. Cette fiche va vous permettre de dérouler la méthode de construction et d'optimisation de la stratégie de prélèvement, dans le cadre d'un budget maîtrisé.
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3. Établissez la stratégie de prélèvement
La stratégie doit être discutée en comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Comme le précise la circulaire du 13 avril 2010, un contrôle technique de VLEP est constitué par la réalisation de quatre prestations :
-
établissement de la stratégie de prélèvement ;
-
réalisation des prélèvements ;
-
analyse des prélèvements ;
-
établissement du diagnostic de respect ou de dépassement de la valeur limite d’exposition professionnelle.
Désormais, l’organisme accrédité est pleinement responsable de la stratégie de prélèvement.
Deux campagnes de mesure distinctes seront mises en place :
-
une évaluation initiale ;
-
un contrôle périodique annuel.
Après une évaluation initiale composée de neuf mesures par GEH, réparties sur trois campagnes la première année, et un diagnostic de dépassement des VLEP, un contrôle périodique annuel de l’exposition est mis en place.
Après avoir évalué les risques chimiques, l'employeur doit faire contrôler les VLEP réglementaires de tous les risques chimiques sauf ceux qu'il a évalués comme « faibles ». Il n'existe pas de définition réglementaire du risque faible.
La stratégie de prélèvement ainsi établie permet de définir pour le ou les GEH identifiés, le type de VLEP (8 heures et/ou court terme) à contrôler, le choix du nombre de mesurages à effectuer ainsi que la durée des prélèvements.
Lorsque le prélèvement a lieu sur une journée de travail, la comparaison des résultats à la valeur moyenne d’exposition (VME) dépend du nombre de prélèvements effectués sur la journée de travail.
Vous avez tout intérêt, pour clarifier les choses et lire les devis des organismes accrédités plus aisément, à construire un tableau semblable à celui présenté ci-dessous.
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Établissez la stratégie de prélèvement
ANNEXES
ND 2233
HAUT DE PAGE
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Circulaire du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d'exposition aux agents cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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Décret n° 2009-1570 relatif au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail
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