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Auteur(s)
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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La réglementation vous impose de faire procéder au mesurage des agents chimiques dangereux. Ces mesures doivent être réalisées dans un cadre méthodologique précis afin de conclure à la conformité ou non de l'exposition des salariés. Cette fiche va vous permettre de dérouler la méthode de construction et d'optimisation de la stratégie de prélèvement, dans le cadre d'un budget maîtrisé.
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1. Recensez les agents chimiques dangereux
Cette première étape est une étape classique de recensement des agents chimiques dangereux présents sur votre entreprise. Elle a normalement déjà été réalisée dans le cadre de l'évaluation du risque chimique. Cette évaluation du risque chimique vous a conduit à cerner les agents chimiques dangereux.
Rappelons simplement qu'il est nécessaire d'être exhaustif dans ce recensement, qui doit prendre en compte :
-
les matières premières ;
-
les produits finis ;
-
les déchets ;
-
les fumées, gaz d'échappement et poussières.
Ce recensement vous a conduit à utiliser la note documentaire ND2233 qui permet une évaluation simplifiée du risque chimique. Cet outil vous a déjà permis de prendre des décisions vis-à-vis du risque faible. Rappelons que cette notion de risque faible n'existe pas pour les produits CMR (cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques).
Pour conclure à un risque faible, la circulaire du 24 mai 2006 précise que le risque doit être évalué en combinant le niveau de danger de l'agent chimique avec la durée d'exposition. Si la durée d'exposition est faible, même pour un agent chimique dangereux, alors l'employeur peut conclure à un risque faible et donc n'est plus concerné par les campagnes de prélèvement.
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Recensez les agents chimiques dangereux
ANNEXES
ND 2233
HAUT DE PAGE
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Circulaire du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d'exposition aux agents cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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Décret n° 2009-1570 relatif au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail
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