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Auteur(s)
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Les déchets liquides et solides produits par les entreprises présentent des dangers physiques et chimiques variés qu’il convient d’étudier. Cette étude passe par la connaissance des différentes technologies de traitement et de valorisation des déchets. De cette manière, l’industriel peut déterminer les filières de traitement les plus optimisées.
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6. Erreurs à éviter
6.1 Ne négligez pas le tri
Soyez vigilant lors du tri de vos déchets. En effet, le décret n° 2011-1934 du 22 décembre 2011 a précisé que « Le mélange de déchets dangereux de catégories différentes, le mélange de déchets dangereux avec des déchets non dangereux et le mélange de déchets dangereux avec des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont interdits ».
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ANNEXES
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Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets dangereux.
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Arrêté du 3 octobre 2012 modifiant l’arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets dangereux.
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Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux.
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Décret n° 2011-1934 du 22 décembre 2011 relatif aux mélanges de déchets dangereux.
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Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux conditions d’admission des déchets inertes dans les installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et dans les installations de stockage de déchets inertes relevant de la rubrique 2760 de la nomenclature des installations classées.
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