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Mettre en place une surveillance médicale des salariés exposés aux produits chimiques (hors amiante)
FIC0745 v1 Fiche pratique

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Mettre en place une surveillance médicale des salariés exposés aux produits chimiques (hors amiante)

Auteur(s) : Solenne TANGUY

Date de publication : 10 avr. 2012

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INTRODUCTION

Vous avez identifié que votre personnel était exposé à des agents chimiques dangereux. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à ses situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :

  • Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à des produits chimiques ?

  • Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?

  • Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition aux agents chimiques ?

  • Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0745

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7. Notre conseil

7.1 Réalisez une évaluation du risque chimique sur tous les postes de travail

Cette procédure vous permettra d’identifier les salariés que vous devrez déclarer en SMR ou en SMS.

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7.2 Demandez l’avis de votre médecin du travail

Le médecin du travail vous permettra de déterminer les salariés qu’il est pertinent de suivre en SMR.

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    DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

    • Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité

    • Réaliser et formaliser son évaluation des risques liés à l'exposition aux produits chimiques avec Toxev

    • Construire et gérer les fiches d'exposition avec Toxev

    • Évaluer l'exposition du personnel

    1 Réglementation

    • Code du travail

    • Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail

    • Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993

    • Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

    • Arrêté du 30 janvier 2012

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