Le consortium interne : Définir dans ce contrat le scope et comment traiter des travaux supplémentaires ou des changements demandés par le client

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Auteur(s)

Jean-Pierre PAYRE : Senior project manager – Consultant gestion de projet, Grenoble, France

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INTRODUCTION

Un accord de consortium est obligatoire pour contractualiser entre entités de différentes sociétés, voire d’un même groupe, un scope et un prix afin de répondre à des offres client puis exécuter un contrat global pour ce donneur d’ordre.

Ce contrat interne doit être signé par toutes les parties et doit s’appliquer quel que soit le devenir du projet, les aléas, les risques et les opportunités, afin de se présenter d’une seule voix devant le client.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1689

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2. Définir dans ce contrat le scope et comment traiter des travaux supplémentaires ou des changements demandés par le client

Cet accord de consortium comprend une partie commerciale et une partie technique.

Outil

Il est indispensable de définir un scope et les obligations du partenaire en donnant aussi toutes les explications nécessaires pour bien comprendre et connaître les finalités du contrat avec le client (cf. Le sommaire de l’agrément interne de consortium (Outil fic1689m2.docx ) ).

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Comme le précise l’accord de consortium, les deux parties ont des obligations vers le client et vis-à-vis l’une de l’autre.

Dès l’appel d’offres, les parties s’engagent à une coopération en bons termes, quelles que soient les perturbations pouvant survenir.

Outil

Les annexes techniques du contrat interne (Outil fic1689m3.docx ) proposent le sommaire des annexes techniques de l’accord de consortium.

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Il est important que l’entité interne partenaire ait aussi une connaissance complète du contrat afin de le comprendre, le respecter et défendre les intérêts de la maison-mère.

Le planning principal des travaux du projet doit être établi par le chef de projet, conformément au contrat principal et au dossier d'appel d'offres. Cela fait partie de l'engagement entre l'unité principale et l'unité sous-traitante.

Ce planning du projet est transmis au client. Le chef de projet doit informer son homologue interne de tout ajustement majeur.

L'unité sous-traitante doit soumettre un planning de travail détaillé pour chaque composant de son scope, montrant les composants fabriqués et les principales activités d'achat. Ce document sera mis à jour périodiquement (tous les deux mois par exemple) et servira de base pour définir le pourcentage d'avancement.

Chaque sous-ensemble...