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Auteur(s)
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Jean-Pierre PAYRE : Senior project manager – Consultant gestion de projet, Grenoble, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Un accord de consortium est obligatoire pour contractualiser entre entités de différentes sociétés, voire d’un même groupe, un scope et un prix afin de répondre à des offres client puis exécuter un contrat global pour ce donneur d’ordre.
Ce contrat interne doit être signé par toutes les parties et doit s’appliquer quel que soit le devenir du projet, les aléas, les risques et les opportunités, afin de se présenter d’une seule voix devant le client.
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1. Préparer dès l’appel d’offres client ce contrat afin de se présenter en ordre de marche pour la bonne exécution du projet futur
L’accord interne de consortium doit être mis en place avec le partenaire en fonction des lots de travaux structurés par le WBS (Work Breakdown Structure).
Il s’inscrit dans une organisation incluant toutes les parties prenantes du contrat.
Le schéma du contrat – Les différents accords de consortium (Outil fic1689m1.docx ) décrit les parties prenantes externe et interne d’un grand projet et visualise les différents accords de consortium à mettre en place.
L’accord entre en vigueur avec effet immédiat pour toutes les nouvelles commandes passées au sein de la sous-entreprise. Les commandes seront exécutées conformément aux accords en vigueur au moment de l'appel d'offres.
L’accord interne de consortium établit ainsi les relations futures entre les unités. Il est basé sur la confiance et la transparence réciproques nécessaires pour un climat de travail serein et efficace afin d’éviter en particulier des contestations qui pourraient naître.
L'unité principale, le donneur d’ordre interne, a l'entière responsabilité du projet (finances, trésorerie, risques…) et sera en mesure d'assumer cette responsabilité.
Son chef de projet agit comme une sorte de directeur de projet pour le(les) chef(s) de projet de l’(les)entité(s) sous-traitante(s).
Préparer dès l’appel d’offres client ce contrat afin de se présenter en ordre de marche pour la bonne exécution du projet futur
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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Le schéma du contrat – Les différents accords de consortium (Outil fic1689m1.docx ).
Cet outil décrit les parties prenantes externes et internes d’un grand projet et visualise les différents accords de consortium à mettre en place.
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Sommaire des conditions commerciales du contrat interne (Outil fic1689m2.docx ).
Cet outil propose un sommaire des conditions commerciales de l’accord de consortium.
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Les annexes techniques du contrat interne (Outil fic1689m3.docx ).
Cet outil propose le sommaire des annexes techniques de l’accord de consortium.
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