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1 - PRINCIPALES EXIGENCES DE L’ISO 45001

  • 1.1 - Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maîtrise
  • 1.2 - Exigences légales et autres exigences en matière de SST
  • 1.3 - Objectifs et programme(s)
  • 1.4 - Communication, participation et consultation
  • 1.5 - Maîtrise opérationnelle
  • 1.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir
  • 1.7 - Évaluation de conformité
  • 1.8 - Enquête en cas d’incidents

2 - FACTEURS DE SUCCÈS DU SYSTÈME DE MANAGEMENT SST

  • 2.1 - Faire reposer le système sur de solides fondations
  • 2.2 - Favoriser une approche participative et pluridisciplinaire pour l’évaluation des risques
  • 2.3 - Intégrer la santé et la sécurité au travail dans toutes les activités et fonctions de l’entreprise
  • 2.4 - Mettre en place des indicateurs performants
  • 2.5 - Communiquer, communiquer et communiquer encore !

3 - INTÉGRER LE SMSST AUX SYSTÈMES EXISTANTS

  • 3.1 - Être attentif à l’alignement stratégique
  • 3.2 - Mutualiser la documentation et les méthodologies

4 - NOTRE CONSEIL

  • 4.1 - Appuyez-vous sur les représentants du personnel et les services de santé au travail
  • 4.2 - Utilisez les outils de la qualité pour l’analyse des incidents
  • 4.3 - Faites converger les exigences légales et celles relatives au SMSST

5 - ERREURS À ÉVITER

  • 5.1 - Ne considérez pas l’évaluation des risques comme une affaire de spécialistes
  • 5.2 - Ne déconnectez pas la politique et les objectifs SST de la réalité du terrain

6 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

7 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC1451 v1

Facteurs de succès du système de management SST
Référentiel ISO 45001 — Pour un management de la santé et de la sécurité au travail performant

Auteur(s) : Jean-Yves TURMEL

Date de publication : 10 sept. 2024 | Read in English

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Auteur(s)

  • Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France

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INTRODUCTION

L’ISO 45001 est actuellement une norme internationale certifiable pour les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Comme l’ISO 9001 ou l’ISO 14001, elle est basée sur le principe du PDCA et de l’amélioration continue des performances, et est applicable à tous les types et toutes les tailles d’entreprise. Cette fiche vous permettra :

  • d’identifier les exigences spécifiques de la norme ISO 45001 ;

  • de connaître les facteurs de succès du système de management SST ;

  • d’intégrer le système de management SST à votre ou vos systèmes existants.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1451


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2. Facteurs de succès du système de management SST

Il n’existe bien sûr pas un seul modèle de système de management de la SST ; celui-ci doit être adapté à l’entreprise dans laquelle il est mis en place. Cependant, certaines bonnes pratiques peuvent être appliquées dans tous types d’entreprises pour garantir l’efficacité de ce système.

2.1 Faire reposer le système sur de solides fondations

L’identification des dangers et l’évaluation des risques sont le socle du SMSST. Sa qualité conditionne l’efficacité de l’ensemble du système, il est donc primordial qu’elle soit pertinente, exhaustive et suffisamment opérationnelle pour être un véritable levier d’amélioration.

La définition d’une méthodologie structurée est indispensable pour mener l’identification des dangers et l’évaluation des risques. Il existe de nombreux guides et outils sur lesquels vous appuyer pour l’élaborer, mais il est nécessaire de l’adapter à la taille, à la nature des activités et à la culture de votre entreprise pour répondre au mieux à vos propres enjeux en termes de santé et sécurité au travail.

La pyramide de Bird, la pyramide des accidents de Heinrich ou le diamant de prévention sont des bons moyens pédagogiques pour faire comprendre les risques et impliquer l’ensemble des personnes dans une démarche de prévention. D’autant que le Code civil et le Code pénal peuvent impliquer chacune et chacun dans une responsabilité, et donc une condamnation devant les tribunaux suite à un incident ou un accident. La sécurité est donc bien l’affaire de tous !

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2.2 Favoriser une approche participative et pluridisciplinaire pour l’évaluation des risques

La constitution de groupes de travail comprenant des managers et des opérateurs des secteurs analysés, des représentants du personnel (membres du CSE ou délégués du personnel en fonction de la taille de l’entreprise), un représentant du...

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Facteurs de succès du système de management SST
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    1 Normes de référence

    • ISO 45001:2018 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

    • ISO 45002:2023 – Lignes directrices générales pour la mise en œuvre de l’ISO 45001:2018

    • ISO 45003:2021 – Lignes directrices pour la gestion des risques psychosociaux

    • ISO 45004:2024 – Lignes directrices relatives à l’évaluation des performances

    • ISO 31000:2028 – Management du risque

    • Guide ISO 73:2009 – Management du risque — Vocabulaire

    • IEC 31010 – Gestion des risques – Techniques d’évaluation des risques

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    2 Sites internet

    Une mine d’informations sur la santé et la sécurité au travail. De nombreux documents, du dépliant d’information à des brochures exhaustives de plusieurs dizaines de pages sont disponibles en téléchargement gratuit.

    Informations générales et par métiers sur la santé et la sécurité au travail

    Calcul de l’indice de fréquence, du taux de fréquence et de gravité, statistiques pour les accidents du travail,...

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