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Intégrer le SMSST aux systèmes existants
Référentiel ISO 45001 — Pour un management de la santé et de la sécurité au travail performant
FIC1451 v1 Fiche pratique

Intégrer le SMSST aux systèmes existants
Référentiel ISO 45001 — Pour un management de la santé et de la sécurité au travail performant

Auteur(s) : Jean-Yves TURMEL

Date de publication : 10 sept. 2024 | Read in English

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1 - Principales exigences de l’ISO 45001

  • 1.1 - Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maîtrise
  • 1.2 - Exigences légales et autres exigences en matière de SST
  • 1.3 - Objectifs et programme(s)
  • 1.4 - Communication, participation et consultation
  • 1.5 - Maîtrise opérationnelle
  • 1.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir
  • 1.7 - Évaluation de conformité
  • 1.8 - Enquête en cas d’incidents

2 - Facteurs de succès du système de management SST

  • 2.1 - Faire reposer le système sur de solides fondations
  • 2.2 - Favoriser une approche participative et pluridisciplinaire pour l’évaluation des risques
  • 2.3 - Intégrer la santé et la sécurité au travail dans toutes les activités et fonctions de l’entreprise
  • 2.4 - Mettre en place des indicateurs performants
  • 2.5 - Communiquer, communiquer et communiquer encore !

3 - Intégrer le SMSST aux systèmes existants

  • 3.1 - Être attentif à l’alignement stratégique
  • 3.2 - Mutualiser la documentation et les méthodologies

4 - Notre conseil

  • 4.1 - Appuyez-vous sur les représentants du personnel et les services de santé au travail
  • 4.2 - Utilisez les outils de la qualité pour l’analyse des incidents
  • 4.3 - Faites converger les exigences légales et celles relatives au SMSST

5 - Erreurs à éviter

  • 5.1 - Ne considérez pas l’évaluation des risques comme une affaire de spécialistes
  • 5.2 - Ne déconnectez pas la politique et les objectifs SST de la réalité du terrain

6 - Abréviations et acronymes

7 - Glossaire

Sommaire

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Auteur(s)

  • Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France

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INTRODUCTION

L’ISO 45001 est actuellement une norme internationale certifiable pour les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Comme l’ISO 9001 ou l’ISO 14001, elle est basée sur le principe du PDCA et de l’amélioration continue des performances, et est applicable à tous les types et toutes les tailles d’entreprise. Cette fiche vous permettra :

  • d’identifier les exigences spécifiques de la norme ISO 45001 ;

  • de connaître les facteurs de succès du système de management SST ;

  • d’intégrer le système de management SST à votre ou vos systèmes existants.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1451

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3. Intégrer le SMSST aux systèmes existants

Vous êtes convaincu des avantages que peut vous apporter la mise en place d’un SMSST conforme à l’ISO 45001. Comment l’intégrer à votre ou vos référentiels existants ?

3.1 Être attentif à l’alignement stratégique

Votre entreprise a déjà mis en place un système de management de la qualité et/ou de l’environnement, la politique qualité et/ou environnement est définie, vous managez par les processus… l’intégration de la santé et de la sécurité au travail dans votre système est conseillée pour garantir la cohérence de la vision stratégique et des décisions opérationnelles. Vous pouvez établir une politique commune ou rédiger des documents séparés, mais il est important de vérifier la compatibilité des différents engagements de la direction (par exemple, une production à coût minimum ou une forte réactivité peut-elle être compatible avec une sécurité, un respect de l’environnement ou une qualité maximale ?).

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3.2 Mutualiser la documentation et les méthodologies

Les normes ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001 ont des exigences similaires sur la gestion des procédures et des enregistrements, la formation, les actions correctives et préventives, les audits, la revue de direction. L’ISO 14001 et l’ISO 45001 ont les mêmes exigences en termes de planification et de maîtrise opérationnelle (analyse des risques, veille et conformité réglementaire, programme d’amélioration, gestion des situations d’urgence, contrôles périodiques). L’intégration des systèmes, l’harmonisation des documents et l’emploi de méthodologies identiques pour l’évaluation des risques et la résolution de problèmes sont donc tout indiquées.

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    1 Normes de référence

    • ISO 45001:2018 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

    • ISO 45002:2023 – Lignes directrices générales pour la mise en œuvre de l’ISO 45001:2018

    • ISO 45003:2021 – Lignes directrices pour la gestion des risques psychosociaux

    • ISO 45004:2024 – Lignes directrices relatives à l’évaluation des performances

    • ISO 31000:2028 – Management du risque

    • Guide ISO 73:2009 – Management du risque — Vocabulaire

    • IEC 31010 – Gestion des risques – Techniques d’évaluation des risques

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    2 Sites internet

    Une mine d’informations sur la santé et la sécurité au travail. De nombreux documents, du dépliant d’information à des brochures exhaustives de plusieurs dizaines de pages sont disponibles en téléchargement gratuit.

    Informations générales et par métiers sur la santé et la sécurité au travail

    Calcul de l’indice de fréquence, du taux de fréquence et de gravité, statistiques pour les accidents du travail, de trajet et les maladies professionnelles

    • ...

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