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Référentiel ISO 45001 — Pour un management de la santé et de la sécurité au travail performant
FIC1451 v1 Fiche pratique

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Référentiel ISO 45001 — Pour un management de la santé et de la sécurité au travail performant

Auteur(s) : Jean-Yves TURMEL

Date de publication : 10 sept. 2024 | Read in English

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Présentation

1 - Principales exigences de l’ISO 45001

  • 1.1 - Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maîtrise
  • 1.2 - Exigences légales et autres exigences en matière de SST
  • 1.3 - Objectifs et programme(s)
  • 1.4 - Communication, participation et consultation
  • 1.5 - Maîtrise opérationnelle
  • 1.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir
  • 1.7 - Évaluation de conformité
  • 1.8 - Enquête en cas d’incidents

2 - Facteurs de succès du système de management SST

  • 2.1 - Faire reposer le système sur de solides fondations
  • 2.2 - Favoriser une approche participative et pluridisciplinaire pour l’évaluation des risques
  • 2.3 - Intégrer la santé et la sécurité au travail dans toutes les activités et fonctions de l’entreprise
  • 2.4 - Mettre en place des indicateurs performants
  • 2.5 - Communiquer, communiquer et communiquer encore !

3 - Intégrer le SMSST aux systèmes existants

  • 3.1 - Être attentif à l’alignement stratégique
  • 3.2 - Mutualiser la documentation et les méthodologies

4 - Notre conseil

  • 4.1 - Appuyez-vous sur les représentants du personnel et les services de santé au travail
  • 4.2 - Utilisez les outils de la qualité pour l’analyse des incidents
  • 4.3 - Faites converger les exigences légales et celles relatives au SMSST

5 - Erreurs à éviter

  • 5.1 - Ne considérez pas l’évaluation des risques comme une affaire de spécialistes
  • 5.2 - Ne déconnectez pas la politique et les objectifs SST de la réalité du terrain

6 - Abréviations et acronymes

7 - Glossaire

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France

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INTRODUCTION

L’ISO 45001 est actuellement une norme internationale certifiable pour les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Comme l’ISO 9001 ou l’ISO 14001, elle est basée sur le principe du PDCA et de l’amélioration continue des performances, et est applicable à tous les types et toutes les tailles d’entreprise. Cette fiche vous permettra :

  • d’identifier les exigences spécifiques de la norme ISO 45001 ;

  • de connaître les facteurs de succès du système de management SST ;

  • d’intégrer le système de management SST à votre ou vos systèmes existants.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1451

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7. Glossaire

Amélioration continue

Processus de mise en valeur constante du système de management de la santé et de la sécurité au travail permettant d’améliorer la performance globale en matière de SST en accord avec la politique SST de l’organisme.

Danger

Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé.

Évaluation du risque

Processus général d’estimation de l’ampleur de risque et de prise de décision concernant l’acceptabilité du risque.

Identification des dangers

Processus consistant à reconnaître l’existence d’un danger et à définir ses caractéristiques.

Incident

Tout événement en lien avec le travail lors duquel une lésion corporelle ou une atteinte à la santé aurait pu se produire ou s’est produite.

Partie intéressée

Individu ou groupe d’individus, présent à l’intérieur ou à l’extérieur du lieu de travail, concerné ou affecté par la performance SST de l’organisme.

Risque

Combinaison de la probabilité de survenue d’un ou plusieurs événements dangereux et de la gravité des lésions corporelles ou atteintes à la santé que cet ou ces événements peuvent causer.

Risque acceptable

Risque qui a été ramené à un niveau tolérable par l’organisme au regard de ses obligations légales et de sa politique SST.

Santé et sécurité au travail

Conditions et facteurs qui affectent, ou qui pourraient affecter, la santé et la sécurité des employés ou autres travailleurs (y compris les travailleurs temporaires et le personnel détaché par un sous-traitant), des visiteurs, ou de toute autre personne présente sur le lieu de travail.

Système de management de la sécurité et santé au travail

Partie du système de management général d’un organisme utilisée pour élaborer et mettre en œuvre sa politique SST et gérer les risques pour la SST.

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    1 Normes de référence

    • ISO 45001:2018 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

    • ISO 45002:2023 – Lignes directrices générales pour la mise en œuvre de l’ISO 45001:2018

    • ISO 45003:2021 – Lignes directrices pour la gestion des risques psychosociaux

    • ISO 45004:2024 – Lignes directrices relatives à l’évaluation des performances

    • ISO 31000:2028 – Management du risque

    • Guide ISO 73:2009 – Management du risque — Vocabulaire

    • IEC 31010 – Gestion des risques – Techniques d’évaluation des risques

    HAUT DE PAGE

    2 Sites internet

    Une mine d’informations sur la santé et la sécurité au travail. De nombreux documents, du dépliant d’information à des brochures exhaustives de plusieurs dizaines de pages sont disponibles en téléchargement gratuit.

    Informations générales et par métiers sur la santé et la sécurité au travail

    Calcul de l’indice de fréquence, du taux de fréquence et de gravité, statistiques pour les accidents du travail, de trajet et les maladies professionnelles

    • ...

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