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Auteur(s)
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Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’ISO 45001 est actuellement une norme internationale certifiable pour les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Comme l’ISO 9001 ou l’ISO 14001, elle est basée sur le principe du PDCA et de l’amélioration continue des performances, et est applicable à tous les types et toutes les tailles d’entreprise. Cette fiche vous permettra :
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d’identifier les exigences spécifiques de la norme ISO 45001 ;
-
de connaître les facteurs de succès du système de management SST ;
-
d’intégrer le système de management SST à votre ou vos systèmes existants.
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Facteurs de succès du système de management SST1. Principales exigences de l’ISO 45001
La norme ISO 45001 est composée de dix chapitres, dont les trois premiers décrivent le domaine d’application, les références normatives et les définitions spécifiques utilisées tout au long du référentiel.
L’ensemble des chapitres de la norme ISO 45001 sont comparables à ceux de l’ISO 9001 et de l’ISO 14001.
De plus, depuis février 2024, un amendant y est associé concernant les actions relatives aux changements climatiques.
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Le chapitre 4 regroupe les exigences pour le contexte de l’organisme et la définition du domaine d’application et du système de management SST.
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Le chapitre 5 regroupe les exigences concernant le leadership de la direction, la politique, les rôles, responsabilités et autorités de chacune et chacun dans l’organisme et la consultation des travailleurs.
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Le chapitre 6 regroupe les exigences concernant les actions, l’évaluation des risques professionnels avec des actions de prévention et d’amélioration et enfin la conformité réglementaire.
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Le chapitre 7 regroupe les exigences liées aux supports : les ressources, les compétences, la formation, la sensibilisation, la communication et la gestion du système documentaire.
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Le chapitre 8 regroupe les procédures de maîtrise opérationnelle et de situation d’urgence (tout comme pour l’ISO 14001, mais cette fois-ci adaptée à la prévention et la santé-sécurité au travail).
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Le chapitre 9 regroupe la mesure et la surveillance des performances, les audits et la revue de direction.
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Enfin, le chapitre 10 regroupe l’amélioration continue et la gestion des non-conformités.
Les exigences particulières et spécifiques à la SST vous sont présentées succinctement ci-dessous :
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la consultation des travailleurs ;
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l’évaluation des risques professionnels avec des actions de prévention, de formations, d’informations et d’amélioration continue ;
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la veille réglementaire et l’évaluation de la conformité réglementaire ;
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des procédures de maîtrise opérationnelle (avec l’élimination des dangers, la suppression des risques, le pilotage du changement et l’acquisition des biens et services) et des procédures de situation d’urgence.
1.1 Identification des dangers, évaluation...
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Principales exigences de l’ISO 45001
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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ISO 45001:2018 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences
-
ISO 45002:2023 – Lignes directrices générales pour la mise en œuvre de l’ISO 45001:2018
-
ISO 45003:2021 – Lignes directrices pour la gestion des risques psychosociaux
-
ISO 45004:2024 – Lignes directrices relatives à l’évaluation des performances
-
ISO 31000:2028 – Management du risque
-
Guide ISO 73:2009 – Management du risque — Vocabulaire
-
IEC 31010 – Gestion des risques – Techniques d’évaluation des risques
Une mine d’informations sur la santé et la sécurité au travail. De nombreux documents, du dépliant d’information à des brochures exhaustives de plusieurs dizaines de pages sont disponibles en téléchargement gratuit.
Informations générales et par métiers sur la santé et la sécurité au travail
Calcul de l’indice de fréquence, du taux de fréquence et de gravité, statistiques pour les accidents du travail,...
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