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Principales exigences de l’ISO 45001
Référentiel ISO 45001 — Pour un management de la santé et de la sécurité au travail performant
FIC1451 v1 Fiche pratique

Principales exigences de l’ISO 45001
Référentiel ISO 45001 — Pour un management de la santé et de la sécurité au travail performant

Auteur(s) : Jean-Yves TURMEL

Date de publication : 10 sept. 2024 | Read in English

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1 - Principales exigences de l’ISO 45001

  • 1.1 - Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maîtrise
  • 1.2 - Exigences légales et autres exigences en matière de SST
  • 1.3 - Objectifs et programme(s)
  • 1.4 - Communication, participation et consultation
  • 1.5 - Maîtrise opérationnelle
  • 1.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir
  • 1.7 - Évaluation de conformité
  • 1.8 - Enquête en cas d’incidents

2 - Facteurs de succès du système de management SST

  • 2.1 - Faire reposer le système sur de solides fondations
  • 2.2 - Favoriser une approche participative et pluridisciplinaire pour l’évaluation des risques
  • 2.3 - Intégrer la santé et la sécurité au travail dans toutes les activités et fonctions de l’entreprise
  • 2.4 - Mettre en place des indicateurs performants
  • 2.5 - Communiquer, communiquer et communiquer encore !

3 - Intégrer le SMSST aux systèmes existants

  • 3.1 - Être attentif à l’alignement stratégique
  • 3.2 - Mutualiser la documentation et les méthodologies

4 - Notre conseil

  • 4.1 - Appuyez-vous sur les représentants du personnel et les services de santé au travail
  • 4.2 - Utilisez les outils de la qualité pour l’analyse des incidents
  • 4.3 - Faites converger les exigences légales et celles relatives au SMSST

5 - Erreurs à éviter

  • 5.1 - Ne considérez pas l’évaluation des risques comme une affaire de spécialistes
  • 5.2 - Ne déconnectez pas la politique et les objectifs SST de la réalité du terrain

6 - Abréviations et acronymes

7 - Glossaire

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France

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INTRODUCTION

L’ISO 45001 est actuellement une norme internationale certifiable pour les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Comme l’ISO 9001 ou l’ISO 14001, elle est basée sur le principe du PDCA et de l’amélioration continue des performances, et est applicable à tous les types et toutes les tailles d’entreprise. Cette fiche vous permettra :

  • d’identifier les exigences spécifiques de la norme ISO 45001 ;

  • de connaître les facteurs de succès du système de management SST ;

  • d’intégrer le système de management SST à votre ou vos systèmes existants.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1451

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1. Principales exigences de l’ISO 45001

La norme ISO 45001 est composée de dix chapitres, dont les trois premiers décrivent le domaine d’application, les références normatives et les définitions spécifiques utilisées tout au long du référentiel.

L’ensemble des chapitres de la norme ISO 45001 sont comparables à ceux de l’ISO 9001 et de l’ISO 14001.

De plus, depuis février 2024, un amendant y est associé concernant les actions relatives aux changements climatiques.

  • Le chapitre 4 regroupe les exigences pour le contexte de l’organisme et la définition du domaine d’application et du système de management SST.

  • Le chapitre 5 regroupe les exigences concernant le leadership de la direction, la politique, les rôles, responsabilités et autorités de chacune et chacun dans l’organisme et la consultation des travailleurs.

  • Le chapitre 6 regroupe les exigences concernant les actions, l’évaluation des risques professionnels avec des actions de prévention et d’amélioration et enfin la conformité réglementaire.

  • Le chapitre 7 regroupe les exigences liées aux supports : les ressources, les compétences, la formation, la sensibilisation, la communication et la gestion du système documentaire.

  • Le chapitre 8 regroupe les procédures de maîtrise opérationnelle et de situation d’urgence (tout comme pour l’ISO 14001, mais cette fois-ci adaptée à la prévention et la santé-sécurité au travail).

  • Le chapitre 9 regroupe la mesure et la surveillance des performances, les audits et la revue de direction.

  • Enfin, le chapitre 10 regroupe l’amélioration continue et la gestion des non-conformités.

Les exigences particulières et spécifiques à la SST vous sont présentées succinctement ci-dessous :

  • la consultation des travailleurs ;

  • l’évaluation des risques professionnels avec des actions de prévention, de formations, d’informations et d’amélioration continue ;

  • la veille réglementaire et l’évaluation de la conformité réglementaire ;

  • des procédures de maîtrise opérationnelle (avec l’élimination des dangers, la suppression des risques, le pilotage du changement et l’acquisition des biens et services) et des procédures de situation d’urgence.

1.1 Identification des dangers, évaluation...

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Sommaire
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    1 Normes de référence

    • ISO 45001:2018 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

    • ISO 45002:2023 – Lignes directrices générales pour la mise en œuvre de l’ISO 45001:2018

    • ISO 45003:2021 – Lignes directrices pour la gestion des risques psychosociaux

    • ISO 45004:2024 – Lignes directrices relatives à l’évaluation des performances

    • ISO 31000:2028 – Management du risque

    • Guide ISO 73:2009 – Management du risque — Vocabulaire

    • IEC 31010 – Gestion des risques – Techniques d’évaluation des risques

    HAUT DE PAGE

    2 Sites internet

    Une mine d’informations sur la santé et la sécurité au travail. De nombreux documents, du dépliant d’information à des brochures exhaustives de plusieurs dizaines de pages sont disponibles en téléchargement gratuit.

    Informations générales et par métiers sur la santé et la sécurité au travail

    Calcul de l’indice de fréquence, du taux de fréquence et de gravité, statistiques pour les accidents du travail, de trajet et les maladies professionnelles

    • ...

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