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Article

1 - CONNAÎTRE LES DIFFÉRENTES BASES BREVETS

  • 1.1 - La base de données mondiale
  • 1.2 - La base de données LENS
  • 1.3 - Les deux bases de données américaines

2 - COMPRENDRE LE CONTENU DES NOTICES BIBLIOGRAPHIQUES ET LA CIB

  • 2.1 - Comment accéder au contenu de la CIB, où trouver la ou les CIB afférentes à votre domaine ?

3 - RECHERCHER L’INNOVATION ET CONNAÎTRE L’ENVIRONNEMENT : QUELQUES INFORMATIONS UTILES

4 - NOTRE CONSEIL

  • 4.1 - Constituez une sélection large de brevets traitant du domaine à étudier
  • 4.2 - Assurez-vous de la qualité de votre requête
  • 4.3 - Combinez !

5 - ERREURS À ÉVITER

  • 5.1 - Ne négligez pas la formulation de vos requêtes

6 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Fiche pratique | Réf : FIC1088 v2

Connaître les différentes bases brevets
Exploiter les bases de données brevets

Auteur(s) : Henri DOU

Date de publication : 10 mai 2025 | Read in English

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Auteur(s)

  • Henri DOU : Directeur, Atelis (Atelier d’Intelligence Stratégique), ESCEM

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INTRODUCTION

Vous souhaitez connaître :

  • l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;

  • qui fait quoi, où, comment ;

  • l’évolution dans le temps du domaine considéré ;

  • vos concurrents potentiels ;

  • le savoir-faire développé par différentes sociétés et inventeurs ;

  • les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;

  • vos partenaires possibles ;

  • les orientations technologiques et applications nouvelles ;

  • les liens entre la technologie et la recherche ;

  • les nouveaux entrants dans un domaine.

Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets.

L’objectif de cette fiche est :

  • de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes – nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis - APA) ;

  • de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;

  • de structurer votre recherche ;

  • d’exploiter les résultats.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-fic1088


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1. Connaître les différentes bases brevets

L’information brevet est unique, rarement publiée ailleurs. Au-delà de la simple protection, les brevets, par les informations qu’ils divulguent et qui sont nécessaires pour leur validation légale, constituent une encyclopédie mondiale, vivante et constamment mise à jour.

Notre objectif n’est pas de fournir un descriptif exhaustif des bases existantes, mais de décrire rapidement celles qui seront le plus utiles pour utiliser l’information brevet à des fins d’innovation et de surveillance de votre environnement.

Si la majorité des offices de brevets nationaux développent leurs propres bases de données, celles-ci restent sectorielles d’une part, ne sont pas nécessairement en libre accès d’autre part, et utilisent la langue locale.

Il existe aussi des bases de données brevets payantes comme Questel-Orbit, STN, Dialog, etc. Ces bases comprennent souvent des éléments supplémentaires créés lors de l’indexation des notices, mais elles restent, à notre avis, réservées aux sociétés qui travaillent au niveau du dépôt de licence, car les coûts d’accès et de téléchargement des notices sont importants. Notez que Questel-Orbit et STN permettent pour les chimistes une recherche par formule développée.

Trois bases de données nous paraissent essentielles.

1.1 La base de données mondiale

Disponible gratuitement sur l’Internet via le site de l’ OEB (Office européen des brevets), elle couvre l’ensemble des dépôts de plus de 90 pays et contient plus de 100 millions de notices.

On y accède en utilisant un système de recherche simple, en anglais, par combinaison booléenne des données présentes dans les différents champs documentaires de la notice. En outre, l’accès à la première page du brevet, à son texte intégral (au format PDF) – s’il est présent dans la base – et aux dessins est possible. Le texte complet du brevet n’est pas indexé. Seuls les mots des titres et résumés le sont, avec en sus les dates, numéros de brevets et de priorités, déposants, inventeurs et CIB (Classification internationale des brevets).

Cette base de données est pratique pour rechercher un brevet donné ou pour réaliser une recherche documentaire très précise, mais ne permet pas d’accéder à des idées nouvelles...

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    DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

    1 Sites Internet

    WIPO

    Consultez le document Secrets of Intellectual Property : A Guide for Small and Medium-sized Exporters, librement accessible sur le site du WIPO (World International Patent Organisation), ainsi que la FAQ relative à la CIB.

    Ciworldwide

    Consultez l’ensemble des publications traitant de l’information brevet et de son rôle dans la recherche, l’innovation et le développement.

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