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Comprendre le contenu des notices bibliographiques et la CIB
Exploiter les bases de données brevets
FIC1088 v2 Fiche pratique

Comprendre le contenu des notices bibliographiques et la CIB
Exploiter les bases de données brevets

Auteur(s) : Henri DOU

Date de publication : 10 mai 2025 | Read in English

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Présentation

1 - Connaître les différentes bases brevets

  • 1.1 - La base de données mondiale
  • 1.2 - La base de données LENS
  • 1.3 - Les deux bases de données américaines

2 - Comprendre le contenu des notices bibliographiques et la CIB

  • 2.1 - Comment accéder au contenu de la CIB, où trouver la ou les CIB afférentes à votre domaine ?

3 - Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles

4 - Notre conseil

  • 4.1 - Constituez une sélection large de brevets traitant du domaine à étudier
  • 4.2 - Assurez-vous de la qualité de votre requête
  • 4.3 - Combinez !

5 - Erreurs à éviter

  • 5.1 - Ne négligez pas la formulation de vos requêtes

6 - Abréviations et acronymes

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Henri DOU : Directeur, Atelis (Atelier d’Intelligence Stratégique), ESCEM

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INTRODUCTION

Vous souhaitez connaître :

  • l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;

  • qui fait quoi, où, comment ;

  • l’évolution dans le temps du domaine considéré ;

  • vos concurrents potentiels ;

  • le savoir-faire développé par différentes sociétés et inventeurs ;

  • les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;

  • vos partenaires possibles ;

  • les orientations technologiques et applications nouvelles ;

  • les liens entre la technologie et la recherche ;

  • les nouveaux entrants dans un domaine.

Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets.

L’objectif de cette fiche est :

  • de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes – nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis - APA) ;

  • de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;

  • de structurer votre recherche ;

  • d’exploiter les résultats.

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VERSIONS

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-fic1088

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2. Comprendre le contenu des notices bibliographiques et la CIB

Les différentes informations contenues dans les notices bibliographiques peuvent être analysées séparément (listes, chronologies) ou combinées ensemble (matrices, réseaux), pour vous fournir une connaissance globale du sujet à partir de l’outil d’APA.

Les champs « titres » et « résumés » ne posent pas de problème particulier. Les champs « inventeurs » et « déposants » non plus, si ce n’est que les noms peuvent être orthographiés de différentes façons ou tronqués (dans le cas des déposants). Il sera donc important de normaliser les noms de déposants ou d’inventeurs afin d’accéder aux fréquences réelles.

Le champ « date » concerne la date de dépôt du brevet, le champ « PN » le numéro de brevet (un brevet pouvant être étendu à d’autres États, une même invention est protégée dans différents pays par des brevets de numéros différents, on parle alors de « famille de brevets »), le champ « PR » le numéro de priorité (qui indique aussi l’état dans lequel a été déposé le premier brevet).

La classification internationale des brevets ou CIB est importante, car elle permet de sélectionner des domaines et/ou applications technologiques. En effet, les notices documentaires de brevets n’ont pas de mots-clés. C’est la CIB qui en quelque sorte va jouer ce rôle.

Il existe différentes classifications dans le domaine de la propriété intellectuelle comme les classifications américaine, japonaise, européenne. Par contre, la classification internationale des brevets est présente dans toutes les notices, quel que soit le pays d’origine. C’est la raison pour laquelle vous devrez vous familiariser avec son contenu. La CIB se présente sous forme d’un ensemble de lettres et de chiffres, de 1 à 8 digits. Les premières lettres couvrent les domaines suivants :

  • Section A - Nécessités courantes de la vie

  • Section B - Techniques industrielles, Transports

  • Section C - Chimie, Métallurgie

  • Section D - Textiles, Papier

  • Section E - Constructions fixes

  • Section G - Physique

  • Section H - Électricité.

Ensuite, l’adjonction de digits ou lettres supplémentaires permet une segmentation de plus en plus...

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    DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

    1 Sites Internet

    WIPO

    Consultez le document Secrets of Intellectual Property : A Guide for Small and Medium-sized Exporters, librement accessible sur le site du WIPO (World International Patent Organisation), ainsi que la FAQ relative à la CIB.

    Ciworldwide

    Consultez l’ensemble des publications traitant de l’information brevet et de son rôle dans la recherche, l’innovation et le développement.

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