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Auteur(s)
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Henri DOU : Directeur, Atelis (Atelier d’Intelligence Stratégique), ESCEM
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Vous souhaitez connaître :
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l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;
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qui fait quoi, où, comment ;
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l’évolution dans le temps du domaine considéré ;
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vos concurrents potentiels ;
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le savoir-faire développé par différentes sociétés et inventeurs ;
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les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;
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vos partenaires possibles ;
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les orientations technologiques et applications nouvelles ;
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les liens entre la technologie et la recherche ;
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les nouveaux entrants dans un domaine.
Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets.
L’objectif de cette fiche est :
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de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes – nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis - APA) ;
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de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;
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de structurer votre recherche ;
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d’exploiter les résultats.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 1 de nov. 2012 par Henri DOU
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CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
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Notre conseil3. Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles
Le champ de la propriété intellectuelle est vaste. Nous limitons ici l’exposé pour vous fournir les éléments principaux.
Quand un brevet n’est pas étendu dans un autre pays (pour les brevets WO, PCT et EP, l’extension est automatique dans les pays désignés), celui-ci est exploitable dans les pays non couverts. Il existe aussi des systèmes régionaux permettant une extension automatique à un certain nombre de pays, comme l’OAPI (système global de prise de brevets pour les pays africains francophones) ou l’ARIPO (pour les pays africains anglophones) ou encore l’OEAB (système eurasien des brevets).
Attention à la période de 12 mois au cours de laquelle l’extension est possible. Ainsi, déposer un brevet en France, sans extension, divulgue l’invention, mais la protège seulement en France.
Les certificats d’utilité ou les modèles d’utilité (utility models) assurent une protection d’une durée de vie plus faible (de l’ordre de 6 à 10 ans selon les pays). Cette protection peut faire l’objet d’une prise ultérieure de brevet dans certains pays. L’examen nécessaire pour ces certificats ou modèles est plus léger que pour un brevet classique. Récemment, l’INPI en France a souligné l’importance des certificats d’utilité et a réalisé un certain nombre de simplifications (entre autres le passage du certificat d’utilité vers le brevet) qui sont très utiles.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Consultez le document Secrets of Intellectual Property : A Guide for Small and Medium-sized Exporters, librement accessible sur le site du WIPO (World International Patent Organisation), ainsi que la FAQ relative à la CIB.
Consultez l’ensemble des publications traitant de l’information brevet et de son rôle dans la recherche, l’innovation et le développement.
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