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Union européenne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2019
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  • Réf : AG6281

Droit et pratique des emballages

Cet article traite sous les angles juridiques et techniques les six normes européennes d’écoconception EN 13427 à EN 13432 : - choix raisonné du type d’écoconception pour un type emballage donné; - réduction à la source; - réutilisation; - recyclabilité; - valorisation énergétique ou valorisation par compostage et biodégradation. Comme la plupart des normes nationales, européennes ou i...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2008
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  • Réf : F1155

OGM dans l'alimentation : cadre légal en France et dans l'Union européenne

. Au niveau de l'Union européenne, une recommandation du Conseil du 30 juin 1982 concerne l'enregistrement... est de présenter les dispositions législatives qui régissent, en France et dans l'Union européenne, les OGM... . Au niveau de l'Union européenne Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA) L'AESA, créée... dans tous les États de l'Union européenne. Pour les produits soumis à un dispositif spécifique d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : TRP3314

Interopérabilité ferroviaire dans l’Union européenne

de l’Europe, aboutissant à la création de l’Union européenne, a progressivement accéléré ce processus... ’hui par la législation de l’Union européenne, ainsi qu’une connaissance des rôles et responsabilités des différents... , militaire et électrotechnique. Dans le domaine des services publics de l’Union européenne (UE), le cadre d... Companies) et l’UNIFE (Union des Industries Ferroviaires Européennes), à leur tour, ont proposé...

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