Cet article expose les dispositions prises en France, en Europe et au niveau international dans le domaine de la protection des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports à l’égard des actes de malveillance, qu’il s’agisse de tentatives de sabotage ou de détournement d’usage. Sans révéler d’informations sensibles, il présente des éléments de contexte et des rappels histori...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
), et les actes de malveillance du 14 juillet 2015 sur le site pétrochimique de Lyondellbasell à Berre-l... les actes de malveillance et en réduire les éventuelles conséquences. Cet article a pour objectif d... qu’ils présentent ; estimer les effets et les conséquences d’actes malveillants. La seconde étape est dédiée... de l’Écologie BARPI - Éléments d’accidentologie sur les actes de malveillance dans les installations...
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et l’entreprise obéissent à des exigences réglementaires et techniques. La réglementation autour de l’acte... . Avant-propos Phases d’étude et de conception L’acte de bâtir suppose des installations...
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L’arrêté préfectoral d’autorisation ou d’enregistrement et le récépissé de déclaration sont le point de départ de l’exploitation légale d’installation classée. Pour favoriser l’intégration et l’acceptabilité de l’installation dans son environnement, et se maintenir en situation légale, l’exploitant doit identifier l’ensemble des éléments qu’il doit suivre durant la phase d’exploitation de l’installation classée. Un oubli pourrait se retourner contre lui et risquer d’engager sa responsabilité environnementale.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous êtes invité à participer à une réunion de la commission de suivi de site (CSS). Vous vous interrogez sur :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La propriété intellectuelle peut être un outil stratégique pour protéger une création artistique (un dessin, un modèle), une marque, un slogan, ou un processus industriel (un brevet). C’est aussi un moyen de valoriser son savoir-faire auprès de ses équipes, de ses partenaires économiques et de vendre des licences. La propriété intellectuelle devient alors un outil de communication valorisant l’image dynamique de l’entreprise.
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