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Agrement

Agrement dans actualités

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Agrement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2015
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  • Réf : H5825

Qualité des produits de SSI, les labels français

'évaluation en Science et Technologie de l'Information (CESTI). L'ANSSI est chargée de diriger la procédure d'agrément... de ces derniers (article 11) et de les contrôler (article 14) (§  5 ). Sur le plan formel, l'agrément est attribué... encadré). Liste des catégories figurant sur les portées d'agrément des centres d'évaluations CSPN 1... 'un client pilote et validé par l'ANSSI, l'audit formel d'agrément vise à vérifier que les non-conformités...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2002
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  • Réf : J6010

Les OGM dans les bio-industries

qui sont chargées de délivrer des agréments sur l’utilisation confinée de ces OGM la consultent systématiquement... agrément , est délivrée après une procédure spécifique en fonction de la nature de la demande d’une part... de manière confinée d’un organisme génétiquement modifié doit faire l’objet d’un agrément donné... sur plusieurs sites, il sera nécessaire de faire une demande d’agrément pour chaque site. Cet agrément sera donné...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2018
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  • Réf : VR1803

Veille législative et réglementaire avril 2018

dangereuses : publication de plusieurs arrêtés portant agrément de plusieurs organismes de contrôle... agrément de l’Association pour la sécurité des appareils à pression (ASAP) l’Association des contrôleurs... au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime Ces arrêtés portent agrément... sont entrées en vigueur le 1 er avril 2018 ; les agréments sont valables jusqu’au 31 mars 2023. Ministère...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2017
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  • Réf : 0044

Choisir un organisme de contrôle

Vous ne pouvez pas faire appel à n’importe quel organisme pour le contrôle de vos installations soumises à déclaration avec contrôle périodique. La réglementation fixe certaines obligations en la matière.

  • Comment choisir votre organisme de contrôle ?
  • Quels sont les critères à prendre en compte pour le choisir ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2012
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  • Réf : 0851

Identifier les obligations du maître d’ouvrage

Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • l’acceptation du sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement ;
  • le paiement direct du sous-traitant, sous certaines conditions.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mai 2015
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  • Réf : 1479

Connaître le rôle des organismes certifiés, accrédités ou agréés

Des organismes interviennent pour effectuer des prestations ou contrôler des points de fonctionnement de votre installation. Ces organismes peuvent être certifiés, accrédités ou agréés. Comment différencier ces organismes ? Quel est leur rôle respectif ?

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