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Avis dans les conférences en ligne


Avis dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C75

Marchés de travaux dans l’Union européenne

sont soumis à un régime de mise en concurrence allégé comportant la publication d’un avis et le respect d... l’obligation, pour les pouvoirs et entités adjudicateurs de tous les États membres, de publier leurs avis... s’exercer dans le domaine des marchés publics. Avis de préinformation L’ article 48 de la directive... aux pouvoirs et entités adjudicateurs de faire connaître, au moyen d’un avis périodique indicatif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA1842

L'environnement réglementaire des couvertures en tuiles

, la normalisation est soumise à une commission de l’Etat en charge des avis techniques... béton admises à la marque NF. Marque CSTBat Attachée à l’avis technique... du CSTB CSTB pour en attester la conformité à l’avis technique. C... . Les constats de traditionnalité devraient très prochainement être modifiés pour prendre la forme des Avis...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : TBA3001

Sécurité incendie des ERP – Généralités (dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories)

du public. Elle émet un avis sur les demandes d’autorisation ou de dérogation. Les associations de personnes... périodique conclue par un avis favorable à la poursuite de son exploitation et que la visite précédente... . La fréquence des contrôles peut être modifiée, si nécessaire, par un arrêté du maire ou du préfet après avis... de la commission de sécurité. Avis relatif au contrôle de la sécurité (GE5) Dans tous les établissements...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2011
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  • Réf : 0084

Commissaire-enquêteur : son rôle dans l’enquête publique et l’instruction du dossier ICPE

La procédure d’instruction d’une installation classée pour la protection de l’environnement nécessite le strict respect des différentes étapes par le commissaire enquêteur.

Parmi les acteurs intervenant dans la procédure d’instruction d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) se trouve le commissaire enquêteur (CE). Intermédiaire entre le pétitionnaire et le public, il doit donner son avis au préfet sur le projet.

Le CE intervient dans le cadre d’une enquête publique ouverte par arrêté préfectoral (AP) pendant laquelle le public est appelé à s’exprimer.

  • Qui est chargé de l’organisation de cette enquête ?
  • Comment le CE est-il choisi et qui le désigne ?
  • Comment le public peut-il se manifester et a-t-il la possibilité de faire évoluer le dossier ?
  • Quelles peuvent être les conséquences d’un avis défavorable du CE ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0507

CoDERST : fonctionnement et rôle

Vous êtes invité à présenter des observations lors d’une séance du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST). Vous vous interrogez sur :

  • Sa composition ?
  • Ses modalités de réunion ?
  • La portée de son intervention ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 janv. 2013
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  • Réf : 1012

Comprendre un avis d’appel public à la concurrence et savoir y répondre

  • Vous prenez connaissance d’un avis d’appel public à la concurrence (AAPC).
  • Vous vous interrogez sur le rôle et sur le contenu de ce document.
  • Vous souhaitez également identifier les informations importantes pour pouvoir y répondre.

L’AAPC correspond à l’annonce par laquelle l’acheteur public informe les candidats potentiels du lancement d’une consultation pour acheter des prestations, des fournitures ou des travaux.

Il est important de pouvoir identifier :

  • Les seuils réglementaires qui régissent l’obligation de publier un AAPC,
  • Les obligations de l’acheteur public dans l’élaboration et la publication de l’AAPC,
  • Les informations importantes contenues dans l’AAPC.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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