# Brevet français

ou de priorité du brevet. Nous discutons ici du droit de possession personnelle antérieur en droit français (cf... par les tribunaux français entre 2016 et 2017 a ainsi montré que 56 % des brevets dont la [...]

’utilité en demande de brevet français (article L. 612-15 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) ). Demande... de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin [...]

aux demandes de brevet national ». Cela signifie que le droit français s’appliquera à la demande de brevet... du brevet annulé. Les juges français ont notamment pu considérer comme [...]

Et si une invention bimillénaire devenait l’une des solutions les plus pertinentes aux défis énergétiques contemporains ? Longtemps associée à l’irrigation et...

Technologie transversale par excellence, la fabrication additive s’impose progressivement comme un outil stratégique pour plusieurs industries clés : aéronautique,...

Heliosand, jeune entreprise française spécialisée dans la dépollution des déchets industriels, se prépare à franchir une étape majeure dans son développement....

Alors que la production de ciment est à l’origine de près de 8 % des émissions de CO2 anthropique, des chercheurs et chercheuses du CNRS et de l’Université Paris...

Le 22 septembre 2025, Centrale Lille et Entalpic ont annoncé la signature d’un accord de partenariat visant à accélérer, grâce à des outils d’IA, la découverte...

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Après avoir accompagné la start-up Timberium dans une première étape clé de transfert technologique concrétisée en 2024, la SATT Sayens a annoncé, en septembre...

Comment peut-on lutter à la fois contre le réchauffement climatique, soutenir la transition agricole et produire l’énergie photovoltaïque la moins chère possible...