# Brevet français

ou de priorité du brevet. Nous discutons ici du droit de possession personnelle antérieur en droit français (cf... par les tribunaux français entre 2016 et 2017 a ainsi montré que 56 % des brevets dont la [...]

’utilité en demande de brevet français (article L. 612-15 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) ). Demande... de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin [...]

aux demandes de brevet national ». Cela signifie que le droit français s’appliquera à la demande de brevet... du brevet annulé. Les juges français ont notamment pu considérer comme [...]

En mars 2026, l’Office Européen des Brevets (OEB) a dévoilé son baromètre 2025 des dépôts de demande de brevet. Si les pays européens continuent à innover, on...

Fondée en 2013 dans l'Hérault autour d'un brevet de filtration dynamique sur membranes céramiques, Nereus a changé de dimension depuis son rapprochement, il...

Technologie transversale par excellence, la fabrication additive s’impose progressivement comme un outil stratégique pour plusieurs industries clés : aéronautique,...

Alors que la production de ciment est à l’origine de près de 8 % des émissions de CO2 anthropique, des chercheurs et chercheuses du CNRS et de l’Université Paris...

La start-up Novaleum a levé des fonds en mars dernier pour développer son procédé de valorisation des boues industrielles en coproduits. Début juin, les cofondateurs...

Les frères ennemis la jouent collectif contre les Chinois. Google, Anthropic et OpenAI ont scellé une alliance inédite pour contrer ce que Washington qualifie...

Les microprocesseurs sont très gourmands en énergie. Issue de la recherche publique, une spin-off de l’institut des matériaux de Nantes-Jean Rouxel s'inspire...

Retour avec Yannick Peysson, responsable de programmes à L'IFPEN, sur les enjeux actuels autour du stockage de l'énergie et de l'électricité, et sur quelques-uns...