Glossaire

# Brevetabilité

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Brevetabilité

Théorie scientifique, méthode marketing, logiciel… Que [...]
Réf : FIC1616

industrielles issues des découvertes. Poursuivant cette logique, est également exclu de la brevetabilité... , sont également écartées de la brevetabilité les théories scientifiques et les méthodes mathématiques... de l’eau. À l’inverse, [...]

10 juil. 2017

Le vivant : méthodes de traitement, corps humain… que [...]
Réf : FIC1645

de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30... ’invention. Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement... . [...]

10 déc. 2017

Le vivant : comment protéger les inventions sur les [...]
Réf : FIC1646

La rigueur dans l’appréciation de la brevetabilité du vivant s’explique par les considérations... éthiques soulevées. Si la brevetabilité des inventions sur le corps humain et ses dérivés fait l’objet d... spécifique. Cette fiche [...]

10 déc. 2017

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Brevetabilité

Article d'actualité Recherche : Que disent les candidats à la présidentielle ?
20 Avril 2017
Recherche : Que disent les candidats à la ...

La Recherche n’a pas fait l’objet d’une grande attention des candidats à l’élection présidentielle qui se tiendra les 23 avril et 7 mai prochains. C’est le moins...

Toute l'actualité

Inscrivez-vous aux newsletters !

Contactez-nous