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Brevets de formulation

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Brevets de formulation dans les conférences en ligne


Brevets de formulation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 1999
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  • Réf : J2110

Formulation

La formulation recouvre l’ensemble des savoir-faire nécessaires au développement... préétabli. Un produit formulé est obtenu par association et mélange de diverses matières premières d... la fonction principale recherchée et les auxiliaires de formulation qui assurent les fonctions secondaires... . La formulation touche, par conséquent, toutes les industries de transformation de la matière...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2021
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  • Réf : J2260

Veille technologique en formulation

Brevets de formulation... formulation » en passant par les bases de données brevets accessibles gratuitement. Pour les lecteurs... . En outre du fait de l’importance économique des formulations, celles-ci sont souvent protégées par des brevets. Base de données... La formulation prenant de plus en plus de place dans le développement de produits spécifiques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2006
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  • Réf : J2280

Formulation des détergents

. Chaque ingrédient de la formule remplit une fonction, qu’elle soit principale (laver le linge), secondaire (l... ’assouplir) ou tertiaire (le rafraîchir). Le cahier des charges, nécessaire à l’élaboration d’une formule... de détergent, est censé contenir l’ensemble de ces critères. La formulation universelle n’existe pas... ’élaboration d’une formule de produit d’entretien pour articles textiles commence par identifier...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 nov. 2012
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  • Réf : 1088

Exploiter les bases de données brevets pour surveiller l’innovation

Vous souhaitez connaître :

  • l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;
  • qui fait quoi, où, comment ;
  • l’évolution dans le temps du domaine considéré ;
  • vos concurrents potentiels ;
  • le savoir-faire développé par différentes inventeurs et sociétés ;
  • les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;
  • vos partenaires possibles ;
  • les orientations technologiques et applications nouvelles ;
  • les liens entre la technologie et la recherche.

Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets. En effet, l’information brevet est unique, rarement publiée ailleurs. Au-delà de la simple protection, les brevets, par les informations qu’ils divulguent et qui sont nécessaires pour leur validation légale, constituent une encyclopédie mondiale, vivante et constamment mise à jour.

L’objectif de cette fiche est :

  • de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes –, nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis – APA) ;
  • de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;
  • de structurer votre recherche ;
  • d’exploiter les résultats.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 nov. 2020
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  • Réf : 1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.

En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entrainer la réduction voire la perte de la protection envisagée.

Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.

Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.

Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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