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Commission européenne

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Commission européenne dans les livres blancs


Commission européenne dans les conférences en ligne


Commission européenne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C75

Marchés de travaux dans l’Union européenne

. Dans ce contexte, les institutions de la Communauté (Parlement européen, Conseil et Commission... à jour par la Commission européenne tous les deux ans pour tenir compte de la fluctuation des cours... , un « mécanisme correcteur » en confiant à la Commission européenne, qui est composée de membres choisis... Les marchés de travaux, dans l'Union européenne, sont régis essentiellement par deux directives...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2013
  • |
  • Réf : C76

Marchés de travaux hors de l'Union européenne

à l'étranger : le Groupe de la Banque mondiale  ; la Banque européenne pour la reconstruction... et le développement  ; le Fonds européen de développement . Banque mondiale La Banque mondiale... également à financer l'IDA (voir tableau  1 ). Banque européenne pour la reconstruction et le...  développement (BERD) La Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) a été créée en 1991...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2001
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  • Réf : R86

Commission internationale de l’éclairage (CIE)

La Commission internationale de l’éclairage (CIE) a été fondée par la Commission internationale... en septembre de la même année, en précisaient les objectifs : «  La Commission a pour objet d... que « tout pays désirant prendre part aux travaux de la Commission pourra le faire en formant un comité... . Les comités nationaux gèrent les intérêts de la Commission, de ses biens et de ses finances. La CIE...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 oct. 2017
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  • Réf : 0139

Les obligations réglementaires européennes selon le marché de la substance

Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.

  • Quelles sont les différentes réglementations régissant la sécurité autour des produits chimiques ?
  • Quels sont leurs domaines d’application ?
  • Comment connaître vos obligations réglementaires en fonction des marchés visés ?
  • Quelles questions devez-vous vous poser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0149

Mise sur le marché d’une substance chimique, notifier la classification à l’Agence européenne des produits chimique (ECHA)

Vous mettez sur le marché une substance chimique, suite à sa fabrication ou son importation telle quelle ou dans un mélange. Vous devez notifier la classification de la substance auprès de l’ECHA.

  • Quelles démarches administratives réaliser en premier lieu ?
  • Quelles sont les informations minimales à obtenir avant de notifier ?
  • Comment réaliser la notification ?
  • Quels sont les éléments à conserver attestant de la conformité réglementaire ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 déc. 2011
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  • Réf : 0647

Postuler et participer à un projet européen d’innovation

L'Union européenne octroie des financements et des aides à un grand nombre de projets et de programmes pour soutenir la recherche et l’innovation. Chaque année, plusieurs appels d’offres sont lancés pour motiver les entreprises et les centres de recherche à s’intéresser à certains sujets ciblés. L’objectif de cette fiche est de vous aider à y répondre, et de profiter de l’aide de l’Union pour faire avancer vos projets. Vous trouverez en pratique :

  • Quels sont les financements proposés ?
  • Comment trouver les programmes-projets qui vous conviennent ?
  • Comment intégrer un projet européen ?
  • Quels sont les dates et les chiffres clés à garder en tête ?

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude


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