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Conformite sanitaire

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Conformite sanitaire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2011
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  • Réf : C3810

Appareils sanitaires

– Robinetterie sanitaire certifie la conformité des produits au règlement NF 077 approuve par AFNOR. Elle vérifie... et l’entretien des logements sociaux. Attestation de conformité sanitaire (ACS)  : Les matériaux entrant... « attestation de conformité sanitaire » (ACS) que les matériaux ne sont pas susceptibles de dégrader la qualité... , la douche est préférée à la baignoire classique. Le marché du sanitaire est devenu un marché de remplacement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2017
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  • Réf : FIC0489

Établir un audit de conformité

 : hygiène, sécurité, environnement NC  : non-conformité RSD  : règlement sanitaire départemental... à la réglementation ICPE ou d’établir son niveau de conformité au vu des exigences légales et réglementaires nécessite... d’utiliser un outil : l’audit de conformité réglementaire et technique. L’audit de conformité... son classement) ; d’établir son niveau de conformité au vu des prescriptions réglementaires...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 sept. 2014
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  • Réf : FIC0490

Être en conformité avec son arrêté préfectoral. Comment s’en assurer ?

de ces prescriptions. Le contrôle de la conformité d’une installation peut être réalisé dans le cadre d’un plan... de récolement exigé dans l’arrêté préfectoral, ou réalisé spontanément pour vérifier la conformité... des installations. Comment vérifier la conformité de son installation ? Quelles sont les étapes... la conformité de vos installations sera différent. En effet, plus un arrêté préfectoral est ancien...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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