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Contrat

Contrat dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2022
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  • Réf : AF1529

Mathématiques de l’assurance

L'objectif de l'article est de donner une introduction aux mathématiques de l'assurance. Après une brève présentation des opérations d'assurance et du problème de la solvabilité des entreprises d'assurances, l'accent est mis sur les principes théoriques de calcul des primes, les mesures de risque et sur le modèle collectif, alias modèle fréquence-coût, référence de base pour les actuaires. Dans ce cadre, on présente plusieurs méthodes d'évaluation ou d'approximation, de la prime d'assurance et, plus généralement, de la loi de probabilité du montant cumulé annuel des sinistres, ce qui doit permettre à l'assureur de mieux estimer l'ordre de grandeur de la sinistralité future et de constituer des provisions suffisantes.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2022
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  • Réf : C72

Marchés de travaux

L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable, ce qu'est un tel contrat (détermination des parties), ainsi que les principaux problèmes soulevés par leur conclusion (procédures de passation). Sont traitées ici les modalités de leur exécution administrative et financière, ainsi que les problèmes de responsabilités et d'assurances, de même que le contentieux.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2024
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  • Réf : C77

Marchés de travaux

Le présent article a pour objet de recenser et de décrire le contenu des différents documents entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux s'inscrit dans une opération globale de construction faisant intervenir différents opérateurs économiques avec ou sans lien contractuel entre eux. Cette multiplicité d'intervenants répond à des objectifs différents, mais complémentaires. D'où l'intérêt de connaître les limites de leurs missions respectives et l'articulation des tâches qui leur sont dévolues.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 oct. 2019
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  • Réf : 0847

Maîtriser la sous-traitance de contrat d’entreprise dans les marchés privés

Ce type de sous-traitance rentre dans la catégorie de la « sous-traitance de contrat d’entreprise », par opposition à la « sous-traitance de marché public ».

La sous-traitance de contrat d’entreprise est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance, et plus généralement au droit des contrats commerciaux.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 juin 2014
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  • Réf : 1336

Planification : organiser et collecter le retour d’expérience (REX)

Le retour d’expérience a cela de particulier que tout le monde en parle mais que très peu de personnes ne le formalisent. Il n’est pas rare d’entendre des chefs de projets ou des membres de l’équipe projet dire qu’il faudra penser à faire un REX sur le sujet. Cependant, qui en est responsable ? Comment le formaliser ? Et quel est le livrable ? Des questions qui restent souvent sans réponses.

Deux explications à cela. La première est que, pour beaucoup, le REX concerne le passé. Ce qui est une erreur car c’est justement en capitalisant que l’on construit plus sereinement le futur et que l’on gagne un temps précieux dans les projets de demain.

La seconde explication tient au fait que, dans une société de l’information, la posséder revient à posséder le pouvoir. L’individu a peur qu’en capitalisant son expérience, il perde de son importance, voire sa raison d’être, au sein de l’entreprise. Or, tout au contraire, en partageant cette expérience dans le cadre du REX, le « sachant » se pose en expert du domaine, capable de prendre du recul sur les réalisations et d’en tirer les points positifs et les points d’amélioration.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 juin 2021
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  • Réf : 1707

Le management de la qualité dans les projets

Le management du projet s’appuie sur des processus qui sont : planifier le management de la qualité, mettre en œuvre l’assurance qualité, mettre en œuvre le contrôle qualité.

Le management de la qualité qui porte sur le management du projet et de ses livrables doit être compatible avec les normes de l’Organisation internationale de normalisation (ISO).

À ce titre, chaque projet doit avoir un plan de management de la qualité et les équipes doivent respecter ce plan et disposer de données pour prouver leur conformité à ce plan.

Le principal objectif du management de la qualité est de satisfaire aux exigences des clients.

Les dirigeants établissent la finalité et les orientations et créent des conditions dans lesquelles le personnel est impliqué pour atteindre les objectifs qualité.

Un personnel compétent, habilité et impliqué à tous les niveaux de l’organisme est essentiel pour améliorer sa capacité à créer et fournir de la valeur.

Des résultats cohérents et prévisibles sont obtenus de manière plus efficace et efficiente lorsque les activités sont comprises et gérées comme des processus.

Le succès d’un organisme repose sur une volonté constante d’amélioration.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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