Glossaire

# Declaration prealable de travaux

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Declaration prealable de travaux

Marchés de travaux
Réf : C72

L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable... . L’étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable... , [...]

10 mai 2022

Préalables à une construction durable
Réf : TBA1425

  Le préalable à toute construction, que ce soit une maison individuelle sur une parcelle... des évolutions foncières est un préalable indispensable à la prise de décision en matière d... à toute personne publique ou privée pour [...]

10 mars 2014

Le paiement des travaux
Réf : TBA723

Cet article concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé... à l’inexécution ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous... . Dans le cas de marchés [...]

10 oct. 2018

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Declaration prealable de travaux

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31 Janvier 2013
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Voici les principaux événements qui ont marqué l'actualité de REACH et de l'Agence européenne des produits chimiques pour la seconde quinzaine du mois de janvier...

Article d'actualité Reach, 5 ans après
10 Décembre 2012
Reach, 5 ans après

Trop lacunaire pour les défenseurs de l’environnement, l’encadrement européen des substances chimiques est un fardeau financier et bureaucratique pour les entreprises.

Article d'actualité La Commission européenne définit enfin les nanomatériaux : premières réactions et analyses
4 Novembre 2011
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Mardi 18 octobre, la Commission européenne a rendu publique sa définition des nanomatériaux tant attendue après un an de négociations intenses. Les réactions...

Article d'actualité EPR de Flamanville : démarrage en vue
11 Juillet 2024
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Le réacteur de l’EPR de Flamanville a chargé son combustible mi-mai et devrait diverger en juillet. L’ASN continue de surveiller de près les différentes phases...

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