L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable... . L’étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable... , sans qu’il soit nécessaire de passer au préalable par la poursuite des travaux. La mesure prise à ce titre est différente... à soumettre au maître d’ouvrage ; opérations préalables à la réception des travaux (art. 41) : c...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Le préalable à toute construction, que ce soit une maison individuelle sur une parcelle... des évolutions foncières est un préalable indispensable à la prise de décision en matière d... à toute personne publique ou privée pour l'exécution de tous travaux de construction. Le PLU peut être un réel outil d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé... à l’inexécution ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous... . Dans le cas de marchés privés de travaux, la liberté contractuelle est de règle, et plus spécialement... dans un secteur déterminé. Un marché de travaux peut être : à prix unitaire ; à prix forfaitaire...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
L'EXPERTISE TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE
DE RÉFÉRENCE
Avec Techniques de l'Ingénieur, retrouvez tous les articles scientifiques et techniques : base de données, veille technologique, documentation et expertise technique
Plus de 10 000 articles de référence, fiches pratiques et articles interactifs validés par les comités scientifiques
Toute l'actualité, la veille technologique, les études de cas et les événements de chaque secteur de l'industrie
SUIVEZ-NOUS
