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Directive europeenne

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Directive europeenne dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mai 2021
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  • Réf : G4097

Directive sur les émissions industrielles (IED) et meilleures techniques disponibles

en MTD. La directive européenne n° 96/61/CE sur la prévention et la réduction intégrées... régénératrice de la nature d’autre part. La directive européenne n° 96/61/CE sur la prévention et la réduction... ’expérience et proposition d’une nouvelle directive : la directive IED La Commission européenne a réalisé différents retours... européenne, 2007)  Commission des Communautés européennes - Proposition de directive du Parlement européen...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive 2014/34/UE

, le Conseil européen a adopté la directive 2014/34/UE relative à l’harmonisation des législations des États... à l’application d’un cadre commun pour la commercialisation des produits sur le marché européen. La directive... européenne. Cet article traite de la fabrication et de la circulation des produits. Cette directive... . La directive 1999/92/CE , basée sur l’article 137 du traité instituant la Communauté européenne vise...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mai 2008
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  • Réf : TR450

Traçabilité des mesures chimiques dans le contexte de la directive cadre sur l’eau

exemple de gouvernance européenne  Stratégie commune de mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau.... . Dans ce contexte, une directive de la Commission européenne a été développé dans ce but. Le texte inclut... Le programme de surveillance de l’état des eaux tel qu’exigé par la directive cadre sur l’eau... du principe de traçabilité au programme de surveillance chimique de la directive cadre sur l’eau,...

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