- FICHE PRATIQUE
|- 10 août 2021
|- Réf : FIC0629
. Le critère de nouveauté est explicité dans la fiche Comprendre le critère de nouveauté [FIC 1617... ], et celui d’activité inventive dans la fiche Comprendre le critère d’activité inventive [FIC 1618... appartiennent automatiquement à l’employeur. L’employeur est donc le titulaire du brevet. La fiche Inventions... sont les suivantes. Dépôt de la demande : il entraîne l’attribution d’une date de dépôt par rapport...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 avr. 2014
|- Réf : FIC1217
principal des registres de suivi des déchets est de permettre une parfaite traçabilité du circuit... de chaque acteur. L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du registre... complète la liste des entreprises exonérées aux personnes suivantes : les entreprises qui transportent... de suivi des déchets ( cf. Le BSD, comment le renseigner ? [FIC 1216]), le registre chronologique...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 août 2019
|- Réf : FIC1665
à jour périodiques. La fiche d’affaire constitue le tableau de bord financier du projet... du projet et ses différentes phases ou activités (suivi d’affaire, études, dossiers, approvisionnements... du devis et de l’offre sont intégrés dans cette fiche d’affaire et le ratio prix de vente / prix de revient... imputés aux différentes lignes budgétaires de la fiche d’affaire (heures valorisées et achats...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.